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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 6
6032c012882f0836864b14f9
29 novembre 2017
29 novembre 2017
L'article 3.3.1 du protocole de fin de conflit TAIS conclu le 22 septembre 2006, applicable à compter du 1er octobre 2006 à l'ensemble des salariés de la SAS TAIS, stipule : «Sans attendre l'issue
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6061d97f2f687d912c4
30 novembre 2010
30 novembre 2010
3148P de la société LUC TERME.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
comparante ni représentée DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2007, en audience publique devant Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e913
31 octobre 2011
31 octobre 2011
C/ Denise Lucie X... épouse Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d611
1 février 2011
1 février 2011
Monsieur Jean-Luc X... a formé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6071d97f2f687d912c7
30 novembre 2010
30 novembre 2010
a été signé avec la Société LUC TERME portant la signature de Monsieur [R] [C] ; - qu'aux termes de ce contrat, il a remis 4 chèques tirés sur la Société Générale, endossés par la Société LUC TERME
Source officielleConseil
CADA:20103032
21 décembre 2010
21 décembre 2010
A l'aide de ces tables annuelles, l'officier de l'état civil dresse ensuite, dans les six premiers mois de la onzième année, des tables alphabétiques décennales qui recensent les actes de naissance, de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033252062f26396ac07c773
19 septembre 2017
19 septembre 2017
main et les grands classiques indémodables, Cristal de [Localité 1], haut lieu du verre taillé en Lorraine, décline désormais l'éventail complet en cristal de table et de la décoration (...) ; que les
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f7c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ea
14 juin 2011
14 juin 2011
Monsieur Jean-Luc X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8642a
17 octobre 2002
17 octobre 2002
la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me PAUTONNIER, avocat au barreau de PARIS, INTIMES: Madame Anne Y... née Z... de Sermaize 51340 MAURUPT LE MONTOIS Monsieur Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da0
27 novembre 2007
27 novembre 2007
(Gaston C..., Jean-Luc C..., Rose-Marie C... épouse M...) porteurs des parts de la SCI ont été appelés en cause.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb17a868b3c6ac4853d47f
10 avril 2019
10 avril 2019
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Irène LUC dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
1975 à SOTTA (20146) ... ... 20114 FIGARI assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de la SELARL Roland SANVITI, avocats au barreau de PARIS Madame Marie Luce
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882bd
28 mars 2006
28 mars 2006
No 05 / 03289 AFFAIRE : Jean-Luc, Noùl Y... C / Evelyne, Georgette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa63
28 janvier 2008
28 janvier 2008
B** --------------------- RG N : 07 / 00770 --------------------- Jean-Luc X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d96c25a97f0381f4e1e
13 mars 2014
13 mars 2014
anciennement dénommée BERNARD KRIEF CONSULTANTS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par Me Luc
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00067_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Rennes : 1°) d'annuler la décision du maire de Saint-Malo du 25 juillet 2018 en tant qu'elle ne prévoit pas la réalisation de travaux préconisés par l'expert concernant le confortement du front de taille
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e2
24 septembre 2002
24 septembre 2002
JAURES et qui, sur la deman- de de Monsieur Jean-Luc Y... en"indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement et des articles L.321.4
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204e
19 février 2015
19 février 2015
RG N : 13/00191 AFFAIRE : SARL LE LUC, SELAFA MJA - MAITRE LELOUP-THOMAS, en qualité de mandataire judiciaire de la SARL LE LUC, assignée en intervention forcée C/ SA KOOKAI GS-iB admission de
Source officiellePage 13 sur 1688