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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
603755f39908d233c13a4e44
9 avril 2015
9 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officielle2e chambre civile
653b5964502b828318c4e467
26 octobre 2023
26 octobre 2023
avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIMEE : Madame [V] [R] née le 12 Septembre 1955 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] Représentée par Me GUELLIL substituant Me Charlotte
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61633c0d7eadebb7307d1e25
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/15873 APPELANTS Monsieur [H] [U] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour (dépôt) ayant pour avocat Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d7
13 octobre 2016
13 octobre 2016
PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 90 --------------------------- 13 Octobre 2016 --------------------------- RG no16/00077 --------------------------- SARL GHT C/ SARL CRL - CHALETS
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf45
27 juin 2008
27 juin 2008
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0dbac25a97f0381f4f2c
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201a
13 février 2015
13 février 2015
dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS DU 06 JUIN 2024 (référence dossier N° RG 2023002999) PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur [L] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
653ca5fe83c9498318209c3f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
N° RG 23/00285 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DRB4 LA POSTE Ayant pour avocat postulant Me Antoine FOURCADE de la SELARL ARENES AVOCATS CONSEILS, du barreau de BOURGES Représentée par Me Charlotte
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ec7
22 mai 2015
22 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163b5371669d540ac7bab59
15 septembre 2010
15 septembre 2010
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02814_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B..., en qualité de chauffeur du centre hospitalier Le Mas Careiron, comporte des missions de « chauffeur tournées cuisine » et des missions de « chauffeur tournées linge », au nombre desquelles figure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9fe62f7c490f224f1a
20 février 2014
20 février 2014
Monsieur [D] [R] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 2] de nationalité Française Retraité, demeurant [Adresse 4] représenté par Me STEENKISTE, avocat au barreau de BORDEAUX, loco Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc1
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Michel Y...s'est porté caution solidaire de ce prêt à l'égard de la banque et ses parents, cautions hypothécaires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036b6139510cd56c7c2a313
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e09c25a97f0381f519d
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Odette-Luce BOUVIER, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609202db7ff645d856645d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Sylvie MAUNAND, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90167
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Michel Z...qui a déposé son rapport le 25 septembre 2009. M. X... a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc0
10 novembre 2008
10 novembre 2008
No 08 / 02969 AFFAIRE : Mme Michèle Z... épouse XX... ... C / M. Dominique Y...
Source officielleChambre des Urgences
642e75a48b510604f5bc1d3e
5 avril 2023
5 avril 2023
dématérialisé n°: 1265 2791 7927 8616 COMMUNE DE [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Charlotte
Source officiellePage 13 sur 45