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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61631524e03efc4516bd2e54
13 octobre 2011
13 octobre 2011
BAUFAR IMMOBILIER [J] [K] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour :
Source officielle6e Chambre A
61632f5814ec5f96a7da0976
27 octobre 2011
27 octobre 2011
ARRÊT AU FOND DU 27 Octobre 2011 N°2011/670 Rôle N° 08/10490 [U] [G] épouse [I] C/ [C] [I] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
61633c187eadebb7307d1f49
24 mai 2011
24 mai 2011
Rôle N° 05/16520 [I] [F] [E] [R] C/ [B] [A] [V] [K] épouse [A] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD
Source officielle8e Chambre A
6163821696ce96677bf0ff73
20 janvier 2011
20 janvier 2011
09567 SARL SOCIETE NOUVELLE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE SNDA C/ [T] [X] [S] [O] SA MAISON INNOCENTINI SCP [N] & [Z] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAYNARD
Source officielle8e Chambre A
61639403ec3936ac10a09f60
6 janvier 2011
6 janvier 2011
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 JANVIER 2011 N° 2011/ 12 Rôle N° 09/21808 [W] [X] C/ SELARL [M] [O] Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c563
19 juin 2008
19 juin 2008
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP LATIL SCP BOISSONNET réf 0617266 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP PRIMOUT réf 0712124 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z
6253cb11bd3db21cbdd8cc6a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Martin GUISIANO, avocat au barreau de TOULON Maître Bernard Y...
Source officielle4e Chambre A
615e0e34c25a97f0381f535b
2 novembre 2012
2 novembre 2012
NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 440 Rôle N° 11/21398 [B] [M] épouse [F] C/ [I] [D] [Z] [W] [E] épouse [Z] Grosse délivrée le : à :Me F.MICHOTEY la SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac4
1 octobre 2010
1 octobre 2010
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de la SCP LADRET-FADEUILHE-GARDILLIER, avocats au barreau de NICE Monsieur Stéphane X...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b35c361d7564000872dc46
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ANGEL HAZANE DUVAL ès qualités de liquidateur judiciaire de la société TOSSE MAILLARD, Représentée par Me Serge LEQUILLERIER de la SCP LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS UNEDIC [Localité
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d774a4e15bf2fe4faaa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [P] [H] pâtissier [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE Monsieur [Y] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Pauline MAILLARD
Source officielle1re Chambre B
61630b6642de3d260b993186
23 février 2012
23 février 2012
FOND DU 23 FEVRIER 2012 FG N° 2012/146 Rôle N° 11/13131 [M] [Y] C/ SAS CLINIQUE CHIRURGICALE DU [Localité 1] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
22 mai 2008
LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée à : MAYNARD COHEN SIDER ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de la 8ème chambre C de la Cour d'Appel
Source officielle15e Chambre B
616355d5bf1fa7f870d2a001
31 mars 2011
31 mars 2011
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2011 N° 2011/ 155 Rôle N° 09/12471 [U] [W] C/ [K] [X] [E] [Z] épouse [X] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55e
13 avril 2011
13 avril 2011
avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 1] 1987 à , demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MAYNARD
Source officielle15e Chambre B
616361d3c983b818eb76d329
5 mai 2011
5 mai 2011
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011-240 Rôle N° 08/15318 SARL MEDIAZUR C/ AG2R SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1d
12 janvier 2006
12 janvier 2006
X... a acquis : "1o) - un tènement d'immeubles sis à Saint-Genest-Malifaux, lieudit Clermondon', (...) confiné au nord, à l'ouest et au sud par propriété MASSARDIER ou ayants-droit et à l'est par un chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4da
19 juin 2008
19 juin 2008
Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP MAYNARD réf 0713429 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d523
19 février 2010
19 février 2010
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CAGNES-SUR-MER en date du 08 Janvier 2008 enregistré au répertoire
Source officiellePage 13 sur 104