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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Mars 2001 - M. le Procureur de la République, le 23 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8efbd3db21cbdd86bbc
3 février 2003
3 février 2003
utilement le comportement délictueux du prévenu et de prévenir toute réitération des faits ; Sur la requête en restitution Considérant que la Cour ayant ordonné la confiscation du véhicule Renault Master
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02963_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
à lui verser la somme de 20 000 euros en réparation des préjudices résultant pour elle de la délibération du jury fixant à 1 sur 20 la note à l'épreuve de soutenance de son mémoire de recherche de master
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02234_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 11 mai 2023 par laquelle le président de l'université de Reims Champagne-Ardenne a refusé sa candidature en Master
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00883_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Rouen d'annuler la décision du 21 octobre 2020 par laquelle le jury de l'université de Rouen Normandie l'a ajourné à l'issue de la seconde session de l'année universitaire 2019-2020 des examens de Master
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c468d
14 février 2017
14 février 2017
compte tenu de l'issue définitive de la procédure pénale ouverte du chef de faux au sujet de ce master ; qu'il résulte notamment des éléments appréhendés par le juge d'instruction que le master a été
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d93
10 novembre 2005
10 novembre 2005
que le litige ne saurait en aucune manière porter sur la vente des autocars et autobus, expressément exclue dans le contrat de 1996, et donc par suite dans l'avenant de juin 1998 relatif à la gamme Master
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02342_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Sur sa demande et après la justification de la détention d'un diplôme de master 2 depuis 2009, il a été reclassé à l'indice brut 500 à compter du 1er janvier 2016. Le 22 mars 2016, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01380_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler la décision du 30 août 2019 par laquelle le président de l'université de Tours a refusé son inscription en première année de master mention "
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00803_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. (…) / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a435
21 février 2008
21 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Février 2008.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02896_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier, qu'après avoir obtenu un Master 1 " Arts Philo : Espace caraïbe, arts, littératures, philo ", Mme B a poursuivi en France son cursus en Master 2 correspondant et s'est
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03361_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, inscrit en première année de master de droit international en 2018-2019, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69f191fecdc6046d47ece778
28 avril 2026
28 avril 2026
Moi la somme de 20 502 euros HT soit 25 802,40 euros TTC au titre de la perte de marge qui viendra en compensation des sommes dues par la société C Tout Moi à la société IFC, - dit qu'il sera fait masse
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163ee7b3ae8501efbbc5350
10 juin 2010
10 juin 2010
' et fournies par les autorités fiscales britanniques ont fourni des services de gestion de fonds à la société de droit guernesiais [P] [S] Holding Limited et aux sociétés Sark Fund Limited et Sark Master
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00017_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il s'est inscrit en master I de sociologie à l'université Lumière Lyon II et au diplôme universitaire (DU) d'économie sociale et solidaire de l'université catholique de Lyon.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01455_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si elle a été ajournée à l'issue de cette année universitaire, elle s'est réorientée en 2021-2022 et a intégré le master 1 " Monnaie, Banque, Finance, Assurances, parcours Economie et Gestion des Risques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
en deuxième année de master, le préfet du Rhône a indiqué les considérations de droit et de fait qui fondent sa décision.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00133_20260225
25 février 2026
25 février 2026
intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation des préjudices consécutifs à la promesse non tenue par son employeur de lui permettre de suivre, dans le cadre de la formation continue, le master
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00752_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Ainsi que l'a relevé le tribunal, elle avait obtenu un master en Chimie durable et environnement en Algérie.
Source officielleAvis
CADA:20133163
6 juin 2013
6 juin 2013
finances publiques à sa demande de communication des documents suivants, relatifs au contrôle sur pièce effectué par la 5ème brigade départementale de vérification du centre des finances publiques de Massy
Source officiellePage 13 sur 658
ISO MASTERS BUILD
31/07/2026
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MASTROMATTEO, Marie-Thérèse, MASTROMATTEO
31/07/2026
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MASTER ELEC
31/07/2026
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Mastered Product Consulting - Maîtrise du produit et Conseils
31/07/2026
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MASTER AIR CONDITIONNING
30/07/2026
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