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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Jean-Michel DE A..., pris en qualité d'héritier de M. Régis de A... né le 12 Mai 1974 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ... - M. Nicolas DE A... pris en qualité d'héritier de M. Régis DE A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e40b
29 juin 2011
29 juin 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Ange Michel X... né le 28 Mars 1957 à CORTE (20250) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7b
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Michel X... et Mme Nicole Y..., épouse X..., recevables en leurs demandes ; Rejette les dernières demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0ba
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Michel Y...
Source officielleChambre des Urgences
633e7016f8faf13e2e973d87
5 octobre 2022
5 octobre 2022
au barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'opposition en date du 24 février 2022 ' Ordonnance de clôture du 5 juillet 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 6 juillet 2022, Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb53
12 juin 2008
12 juin 2008
HAMA Allée du Clos des Charmes BP 68 ZAC les Portes de la Forêt COLLEGIEN 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 représentée par Me Karen AZRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 067 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008/ 387 Rôle No 07/12907 SOCIETE S.N.C MIDI COMMERCES C/ Michèle Colette Paule Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceec
18 novembre 2008
18 novembre 2008
. épouse Y..., née le 30 Mars 1956 à REMIREMONT (88200) ... 37000 TOURS Représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour Assistée de Me Sylvie MOLUSSON-DAVID, avocat au barreau de TOURS INTIMÉ Michel
Source officielleChambre sociale
66878cda05d6f7f678d4917a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Y] [E] [F] [I] GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Philippe LEFAURE, Me Michel LABROUSSE, le 04-07-2024 TPBR COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eaf
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté sur l'audience par Me Jean-Michel BARGIARELLI, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91833
24 juin 2014
24 juin 2014
Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 18 avril 2006, l'association Maison de l'Emploi de la Mayenne a embauché Mme Michèle X... épouse Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67932fe69097fd849ae8ac2e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PRÈS LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 3] [Localité 9] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE
Source officielle1ère chambre civile
69df2419cdc6046d47482c26
14 avril 2026
14 avril 2026
[J], un litige est bien susceptible d'intervenir entre les parties sur la valeur vénale de ce bien et le montant de cette plus-value, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c7
12 septembre 2006
12 septembre 2006
SARL DENANTE MICHEL S.A AZUR ASSURANCES IARD S.A.R.L.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d49044
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Simond Développement de ses demandes Condamné la SASU Michel Simond Développement aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871ef9f57f38d6b27c275ff
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le 31 octobre 2024, la société Valex Renov a relevé appel de ce jugement.
Source officielle3e Chambre B
616307f95a67331bacec3c2e
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00876_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Monamy pour M. B et autres et de Me Boudrot pour la société Parc éolien des Ecoulottes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61625c8dd64a6b1f51487681
13 mars 2014
13 mars 2014
Maître Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0627 INTIMÉE SCI BETH 1 prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] Représentée par Maître Michel
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02164_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel pour le département de Meurthe-et-Moselle ainsi que celles de Me Faucheur pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 13 sur 99