Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ef6af366129746fdd69c85
3 avril 2025
3 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Représentées par Maître Edwige GARRETA de la SCP GARRETA & ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et assistées de Maître Michael
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02141_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Bibron, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be35
6 mai 2008
6 mai 2008
Michel X... estime encore que la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb7
22 novembre 2011
22 novembre 2011
APPELANT : Monsieur Michel Y...
Source officielle4e Chambre B
6162ec316c9bddc82584767f
22 mai 2012
22 mai 2012
Ange ne sont eux-mêmes pas opposables à la SCI Michel Ange.
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f58
26 juin 2000
26 juin 2000
ARRET : contradictoire, Georges et Clément Y... ont, suivant protocole du 21janvier 1994, promis irrévocablement de céder à Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87611
24 février 2005
24 février 2005
Monsieur Michel X... a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bd
30 septembre 2008
30 septembre 2008
représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués, et Monsieur LHUILLERY, président directeur général, assisté de Maître Sabine KUNTZ, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229d
15 avril 2015
15 avril 2015
Michel X...sera condamné à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d12
26 juillet 2006
26 juillet 2006
PUBLICATIONS METRO FRANCEC/Michel DUBLANCHERG N : 06/00176 - A R R E T No 770 - 2006-----------------------------Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Michael X... a immédiatement contesté les reproches qui lui étaient ainsi adressés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca94
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Le 19 décembre 2003, Michel Y... a saisi de nouveau le Conseil de Prud'hommes des mêmes demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b6
18 mars 2008
18 mars 2008
FAITS ET PROCEDURE Michel X... et Myriam Y... se sont mariés le 10 septembre 1977 sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9a
28 octobre 2003
28 octobre 2003
DU 28 Octobre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Jean-Michel X...
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6710aa7bbe64d7e510245242
16 octobre 2024
16 octobre 2024
En l'espèce Le cabinet Michel Laty a procédé par trois virements depuis le compte personnel du cabinet intitulé 'S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412a
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Michel X... C/ Société SCP Y... A...
Source officielleRéférés
62c52956a2c42363790796b8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le 17 février 2022, la Communauté d'Agglomération du Mont-Saint-Michel Normandie a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Michel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914ce
29 avril 2014
29 avril 2014
La SA EUROPSONIC ne justifie pas du motif économique du licenciement de Monsieur Michael X... qui ne s'est vu proposer au surplus aucun reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a95
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Michel Y... né le 28 Juin 1994 à BASTIA (20200) ...
Source officiellePage 13 sur 1896