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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

B Michel, Henri, Paul D., SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE, 12, RUE BERTRAND DE. GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b631ccdc6046d47a1942d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Y] [C] à payer au GAEC Saint-Michel [Localité 5] Mélincols la somme de 1962 euros à titre de dommages-intérêts pour la perte de récolte subie en 2023, - débouté le GAEC Saint-Michel [Localité 5] Mélincols

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab9

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

ET E., avoués assisté de Me Anne Sophie BABIN, avocat Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b70

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

LE X... a porté plainte contre Michel LE Y... pour création et usage de faux documents à en tête de sa société ; Considérant que Michel LE Y... ne nie pas qu'il a réalisé des documents et qu'il les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a115

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Michel X... exerce la profession d'avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eaa

Appel

12 février 2016

12 février 2016

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccd9

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale qui par décision du 22 mai 2007 a déclaré le recours exercé par la société MICHELIN irrecevable et reconventionnellement a condamné la société MICHELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd9

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Michel X...le 8 octobre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107a

Appel

4 février 2014

4 février 2014

C/ Michel Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac07

Appel

5 février 2008

5 février 2008

GL / LC SA DYN'AERO C / Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89348

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Michèle X... ...

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d48ce12c85000874af92

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Gravlo Pharmacie Pont Michel aux dépens de l'instance, - condamné la société Gravlo Pharmacie Pont Michel à payer à la société Pharmagest Interactive la somme de 1 250 euros, à la société Healthlease

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

616340347dbf94c22343caba

Appel

23 novembre 2009

23 novembre 2009

de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [JW] [O] [Adresse 2] [Localité 34] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DUCOMTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88951

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

Le 5 avril 2001, le CSN, affilié CFE CGC, a confirmé que Michel X... serait candidat. Michel X... a été élu délégué du personnel titulaire lors du deuxième tour le 21 mai 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Il reprend à l'encontre de Michel X... la même argumentation que celle développée par Jean-François Y....

Source officielle
CA

3e Chambre A

6035b092bc7c0f156b977d75

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

MOTIFS DE LA DECISION': - La responsabilité de la SARL Patie Michel : La SA Exofrais et la MMA font valoir que la responsabilité de la SARL Patie Michel est engagée, celle ci étant intervenue sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a87d

Appel

7 février 2008

7 février 2008

à payer à Michel X... la somme de : 12 120 francs à titre de frais de retour en France, avec intérêts au taux légal à compter du jour de la demande, -débouté Michel X... du surplus de sa demande, -condamné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e31

Appel

13 février 2006

13 février 2006

préjudice après déduction de la provision déjà versée, - rejeté les autres demandes de Michel X..., - dit que les époux Y... devaient supporter la moitié des sommes allouées à Michel X..., - rejeté la

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CA

8e Chambre C

6162cc32fea1086acdbe41cd

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

SCP DESOMBRE M & J, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Monsieur [DE] [J] né le [Date naissance 30] 1958, demeurant [Adresse 196] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d225

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

N° 08 / 01227 AFFAIRE : Michel X... C / Norbert Y...

Source officielle

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Créations

JALOUZOT, Sarah Magalie Micheline

SIREN 879807618Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/09/2026

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Radiations

Huiban, Micheline

SIREN 519740203Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/09/2026

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Créations

DROUET, Sophie, Jeanine, Micheline

SIREN 524293917Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

03/09/2026

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Radiations

PARIS, Noëlle Micheline Raoule Raymonde, PIERI

SIREN 490470952Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

03/09/2026

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Radiations

ROBACHE, Tracy, Valérie, Micheline, Annie

SIREN 830657649Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

03/09/2026

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