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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6318352e0876004f131a61c6
6 septembre 2022
6 septembre 2022
présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [O] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Patrice TACHON de la SCP LARDANS TACHON MICALLEF
Source officielle1ère Chambre civile
63c79b13da31367c908eb579
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LACME [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Sophie MICALLEF, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea98
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER [Adresse 4] [Localité 1] Représentée Me Eris KOTARSKI, avocat au barreau de Clermont-Ferrand, suppléant Me Dominique-Jean LARDANS de la SCP LARDANS TACHON MICALLEF
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf9
6 mars 2008
6 mars 2008
. - TACHON - MICALLEF, avocats au barreau de MOULINS INTIMES No 06/2424-2- M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03707_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A, représenté par la SCP d'avocats Lardans Tachon Micallef, agissant par Me Tachon, demande à la cour : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente de la décision de la juridiction pénale sur sa plainte
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf1
27 août 2012
27 août 2012
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdcb
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf5
27 août 2012
27 août 2012
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Thierry DRACK, président, et par Mikaela
Source officielleChambre commerciale
661f66052313f20008a52667
15 avril 2024
15 avril 2024
rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS, 15/04/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me LENTIGNAC ; Expéditions : - Me CHATAIN ; - Copie CA ; Copie TMC Greffier lors des débats : Mme Mikaela
Source officielleChambre sociale
680a0081329e941ca0d77aa0
24 avril 2025
24 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Mikaela NIUMELE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900cb
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900cf
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Greffier lors des débats: Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907d6
10 avril 2013
10 avril 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90898
23 mai 2013
23 mai 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a8
29 mai 2013
29 mai 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90954
17 juin 2013
17 juin 2013
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfb
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Greffier lors des débats : Mme Mikaela NIUMELE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f68
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Antoine-91150 ETAMPES Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée sur l'audience par Me Guy VIALA de la SCP VIALA/ MIALET
Source officielleChambre civile TGI
642d1502cb8fa004f57da419
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/87
Source officiellePage 13 sur 20