Les appelants soutiennent que le contrat de travail contenait une erreur matérielle quant au mode de calcul des commissions en ce qu'elles devaient être calculées sur la base de la marge nette et non pas

2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Avignon à sa demande de copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal du 27 avril 2016 relatives aux modes

Sur la communication du mode de calcul de certains chefs de redressement La société fait également valoir que l'information sur le mode de calcul du redressement envisagé dans la lettre d'observations

autre que ceux déjà communiqués ; 7) les documents émanant des médecins et infirmiers relatant les modalités de la prise de décision, de l'approche relationnelle effectuée, du médicament choisi, du mode

Adidas et a indûment bénéficié de l'effet de mode créé par les produits vendus sous la marque Adidas.

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 mars 2009, à la suite du refus opposé par le secrétaire générale de la commission bancaire à sa demande de la copie des états " mod

objet la démolition de trois bâtiments existants sur trois sites distincts : 1) le rapport d'analyse ; 2) le marché signé avec la société X ; 3) l'avis d'attribution publié, assorti de la date et du mode

Deux solutions techniques sont possibles pour répondre à ce besoin : - Assurer les 50 connexions en mode Client/Serveur en utilisation la technologique Citrix déjà utilisée pour la connexion des postes

Par ailleurs, le 1er juge a dit qu'en raison de ce mode de garde, il n'y avait pas lieu à fixer une contribution alimentaire pour l'enfant.

alternée pour les 3 enfants au rythme d'une semaine sur deux avec échange des enfants devant la mairie de Mallemort afin de limiter les rencontres entre les parents, et a réparti par moitié selon un mode

retrait doit être fondé sur le motif tiré de ce que le conseil municipal d'Auzelles ne pouvait partager le produit de la vente de l'affouage aux membres de chaque section sans avoir préalablement fixé le mode

devenu l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode

barreau de Paris, statuant à nouveau, - dire que l'exercice de la profession d'avocat en qualité d'avocat collaborateur salarié travaillant pour autrui à temps plein peut être cumulé avec l'un des modes

prestataire ou en mode mandataire, la nature de l'activité du cotisant étant strictement identique dans les deux cas, de sorte que même en mode mandataire, la société exerçait une activité de service

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justement observer, d'une part, que le brevet de base revendique (revendication 1) une 'structure de capsomère HPV 16 isolée comprenant la protéine de capside L1" qui n'est pas caractérisée par son mode