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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6538b3fa7ffc2c8318ee00a9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MC HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assisté à audience par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b16
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Le témoin ne précise pas en effet ce qui lui permet de porter son appréciation sur le caractère intentionnel du geste de M X....
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6285e1836a1876057df5d598
18 mai 2022
18 mai 2022
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6285e1836a1876057df5d59a
18 mai 2022
18 mai 2022
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d16
26 novembre 2014
26 novembre 2014
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane
Source officielle19e chambre
63bfb3a95e2fbe7c90043b07
11 janvier 2023
11 janvier 2023
supérieur droit, sans charge mentale' et a prévu une étude de poste.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87666
14 avril 2005
14 avril 2005
SCP LISSARRAGUE Me FLAMENT MORGAND Consorts X... Me MASSI Claudia REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A...
Source officielle19e chambre
633e7083f8faf13e2e973f34
5 octobre 2022
5 octobre 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane
Source officielleChambre civile 1-7
68e892f8f271a402af33b7a7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XOPI ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [U] Me Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a66061bbd03a05db965295
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ROCCI, conseiller et Anne BRUNNER, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68a96b85edc07d34539a
2 avril 2025
2 avril 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles Chambre 4-1 N° RG : 23/03154 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aab
17 septembre 2014
17 septembre 2014
La proposition de reclassement porte sur une réduction de votre temps de travail. Votre horaire actuel de 39 heures serait porté à 16 heures par semaine soit 69, 33 heures par mois.
Source officielle5e Chambre
626248a8b1a50c277d4c5d76
21 avril 2022
21 avril 2022
La contestation formée par la société porte donc sur la somme totale de 37 702 euros sur un montant global initial de 42 550 euros (dont 4 909 euros au titre des majorations de retard).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63c8eed2dc5b777c90992ee7
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Les horaires, lorsqu'ils sont portés sur ces fiches, varient de 2h30 à 22h00. Certaines fiches ne portent aucun horaire, d'autres pas de date.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
650d308e71dfcd8318200ee4
6 septembre 2023
6 septembre 2023
PUBLIQUE DU : 16 Mai 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Anne BRUNNER, Conseiller Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6b
14 décembre 2005
14 décembre 2005
X... a été en contact avec la Communauté des Communes des Portes du Morvan dans le courant de l'année 2003 pour s'installer en qualité de bronzier d'art, dans le cadre du projet de création d'une cité
Source officielleChambre 1-7
680b1db72c124f4fd8d67350
24 avril 2025
24 avril 2025
- N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFP5 Organisme OPH [Localité 2] PAYS DE LERINS C/ [N] [P] [L] [G] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Charles TOLLINCHI Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f8
31 mars 2016
31 mars 2016
né le 04 Novembre 1976 à PORTO NOVO (BENIN) de nationalité Béninoise Vu l'appel formé, par télécopie, le 29 mars 2016 à 16 heures 41 par Dotou Maxime X...
Source officielleRETENTIONS
69fad27bcdc6046d47bfcd2e
5 mai 2026
5 mai 2026
[K] DE LA LOIRE [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Maître Morgane MORISSON CARDINAUD, avocate au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON Avons mis
Source officielleRETENTIONS
69e9ac5acdc6046d4737d8e4
21 avril 2026
21 avril 2026
géorgienne, inscrite sur la liste de le Cour d'appel de LYON ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officiellePage 13 sur 103