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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Etrangers - JLD
644cb55f56c9f0d0f8b6f313
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
643106ee28558704f52e6c45
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleRétentions
6307108e7786aac563f275a9
24 août 2022
24 août 2022
1991 à KEBILI (TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aef9fe
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE : mise en délibéré le 02/04/2025 à XXXXX * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
68f31efb47bd0e19a239d461
16 octobre 2025
16 octobre 2025
vice-procureur placé PRESIDENT DE CHAMBRE DELEGUE : Monsieur Cyril OZOUX, désigné par ordonnance 2025/196 du 02 juillet 2025 pour remplacer la première présidente empêchée ; GREFFIER : Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2b
9 mai 2018
9 mai 2018
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86357
27 juin 2002
27 juin 2002
[*PLAN DE REDRESSEMENT*] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social à DOUAI Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assistée de Maître Nadia BONY, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89338
13 novembre 2007
13 novembre 2007
DOSSIER N 07/00422 ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007 NPB - No 2007/00616 Pourvoi en cassation formé pour le prévenu par Maître Nadia DOS REIS de la selarl DA COSTA DESANTI DOS REIS, avocats au barreau d'ORLEANS
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ba
27 juin 2002
27 juin 2002
*PLAN DE REDRESSEMENT* prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social à DOUAI Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assistée de Maître Nadia BONY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe56
15 novembre 2012
15 novembre 2012
RG N : 11/01416 AFFAIRE : Nadine X... C/ Philippe Y...
Source officielleChambre Sociale
6968c490cdc6046d4760f30e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Localité 2] représentée par Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officielleChambre Sociale
6968c5b1cdc6046d47611231
6 janvier 2026
6 janvier 2026
1] [Localité 3] représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a1e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Localité 4] représentée par Me Hugues LAPALUS de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a6
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ad
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8d
13 mai 2003
13 mai 2003
Par acte de son avoué en date du 4 décembre 2002, Nadine X a interjeté appel principal et général de la décision intervenue.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a674
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Vu la note en délibéré déposée le 23 novembre 2007 à la demande du Président par Martial Z... et son épouse, née Nadine A....
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87498
4 février 2005
4 février 2005
06.68.32.68.63, votre portable personnel, soit 6 minutes 37, - le 18 mars 2000 vers le 04.72.31.62.63, vers Monsieur Y René, soit 14 minutes 47, - le 5 avril 2000 vers le 04.72.08.91.35, vers Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e677
21 septembre 2006
21 septembre 2006
représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me SROUSSI du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉS : Maître Nadine A... pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Nadine et Y...
Source officiellePage 13 sur 281