Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc9
7 octobre 2008
7 octobre 2008
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept octobre deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84eae
2 mai 2000
2 mai 2000
OEUVRES LAIQUES DU LOT ET GARONNE (FOL) prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 108 rue de Fumadelles 47000 AGEN Rep/assistant : Me MORET
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e5
20 avril 2022
20 avril 2022
déférée à la Cour : Ordonnance du 04 NOVEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE RÉFÉRÉ DE MONTPELLIER - N° RG R 21/00123 APPELANTE : Madame [V] [P] épouse [X] 06 CHEMIN DE LA NICOLE
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6a
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Aide juridictionnelleRG N : 04/01589 - A R R E T No 1228 - 05-----------------------------Prononcé à l'audience publique du treize Décembre deux mille cinq, par Nicole ROGER, Président de Chambre, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6c
20 mai 2008
20 mai 2008
suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 8 avril 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, Thierry LIPPMANN et Benoît MORNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e2
30 mai 2006
30 mai 2006
SOGECAP RG N : 05/00869 - A R R E T No576 -06 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Mai deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller faisant fonctions de Présidente
Source officielle2 e chambre civile
6808777e53f7b81e1a5eb03f
17 avril 2025
17 avril 2025
DIJON, vestiaire : 117 INTIMEE : Madame [L] [P] divorcée [X] née le 09 Février 1945 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c35
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Nicolas X... : - 10.000 € en réparation de son préjudice moral, comprenant le trouble dans ses conditions d'existence. - à M.
Source officielle1ère chambre civile A
6034a4e36be65d910ab4e0a7
27 octobre 2016
27 octobre 2016
, conseiller assistés pendant les débats de Florence BODIN, greffier A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb1
5 février 2008
5 février 2008
contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 08 Janvier 2008, devant Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre (lequel a fait un rapport oral préalable), Benoît MORNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 24 juin 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, Benoît MORNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa66
5 février 2008
5 février 2008
contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 08 Janvier 2008, devant Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre (lequel a fait un rapport oral préalable), Benoît MORNET
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c57
11 mai 2004
11 mai 2004
R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Mai deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d059
7 octobre 2008
7 octobre 2008
* * * EXPOSE DU LITIGE Eugène X... a été engagé en avril 1969 par ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) et GAZ DE FRANCE (GDF) en qualité de monteur électricité.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e96d
22 novembre 2011
22 novembre 2011
APPELANT : Monsieur Claude X... ... 69190 SAINT FONS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour INTIMÉE : Madame Besma Y... ... 69270 COUZON AU MONT D'OR représentée
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63538881513cb5adff943731
21 octobre 2022
21 octobre 2022
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 492 104 815 Représentée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8faff
13 septembre 2012
13 septembre 2012
au siège social Aire de l'Hypermarché Auchan Avenue d'Espagne 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP Yves GARRIGUE, Yann GARRIGUE, avocats au barreau de MONTPELLIER, assistée par Me Christelle NICOLAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Nicolas CCC... (appelant dans le rg 14/5585) né le [...] à Bethune de nationalité française [...]
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d10f0d5490f9aa5a18
28 avril 2016
28 avril 2016
FRISCOURT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 25 Janvier 2016 tenue par Hélène MORNET magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15a
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officiellePage 13 sur 18