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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00600_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
à la société Bürstner de se conformer aux rescri tions de l’arrêté du 22 décembre 2014 sont recevables ; - les mesures acoustiques réalisées ar le bureau d’études ACOUVIB sont tronquées : le ra ort
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. SOTA PRESSc/Maître Jean François X
6253caefbd3db21cbdd8c7bf
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Jean-François BOUGON, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
AGENT JUDICIAIRE DU TRESORc/Madame Béatrice X
6253ccf5bd3db21cbdd91d51
3 décembre 2014
3 décembre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 décembre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4244 AGENT JUDICIAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92136
11 mars 2015
11 mars 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 11 mars 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4188 Monsieur David X.
Source officielleChambre BAUX RURAUX
6799c94ad742d0b11d26be89
28 janvier 2025
28 janvier 2025
De très mauvaises herbes très hautes, des ronces, des orties et des arbres non taillés son présents sur toute sa superficie ; La seule petite partie en herbe se trouve juste devant l'accès ».
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c648
8 septembre 2008
8 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 02895
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
17 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 06 / 04011 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE
6253cd1dbd3db21cbdd9249e
3 juin 2015
3 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 6096 Monsieur Jean Luc
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01992_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de jugement ayant dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le ra ort
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00790_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : le ra ort de Mme Evrard, résidente-assesseure, et les conclusions de Mme Lordonné, ra orteure ublique.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02350_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendu au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Ivan Luben, - et les observations de Me Fenze our Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
67f8a8aba5ae27812390df33
10 avril 2025
10 avril 2025
Pierre-Baptiste BEY, avocat au barreau de PARIS à DEFENDEURS Monsieur [O] [U] [E] [Adresse 1] [Localité 34] Comparant SCI AH HOLDINGS [Adresse 14] [Localité 20] Représenté par Me Laurence D'ORSO
Source officielleETRANGERS
6364bb91e405357f749eaa15
2 novembre 2022
2 novembre 2022
la présente ordonnance sera communiquée au ministère public par les soins du greffe ; DIT que la présente ordonnance sera notifiée dans les meilleurs délais à l'appelant, à son conseil et à l'aut orité
Source officielle8ème chambre
66c826115372bffe82563043
21 août 2024
21 août 2024
AZERBAT, SIE et SGC TRAVAUX SPECIAUX, Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 SELARL ARCHITECTURE AND CIE Représentant : Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance a déclaré irrecevables les demandes dirigéesc/Madame L
6253ca90bd3db21cbdd8b607
14 février 2002
14 février 2002
date à laquelle se situe l'origine de la créance invoquée par les consorts L..., ce renouvellement ayant seulement eu pour conséquence de modifier la consistance de la / créance dont l'origine était d'ors
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f84
28 février 2006
28 février 2006
ARRÊT No R.G : 99/02676 PB/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 09 février 1999 Synd. de copropriété LA RÉSIDENCE DE L'ORT ROSE C/ AUBERT X... S.A.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
69f441a9cdc6046d472e71d4
30 avril 2026
30 avril 2026
[U] à restituer à la société CA Consumer Finance Département Sofinco la somme de 15 000 euros, déduction faite des échéances d'ors et déjà acquittées, - dit que cette somme portera intérêts au taux légal
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00461_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme C..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre civile
6348ff4363d497adffda3eaa
13 octobre 2022
13 octobre 2022
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice CROISSANT de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance a déclaré irrecevables les demandes dirigéesc/Madame Z
6253c8a5bd3db21cbdd85dc0
14 février 2002
14 février 2002
date à laquelle se situe l'origine de la créance invoquée par les consorts Z..., ce renouvellement ayant seulement eu pour conséquence de modifier la consistance de la / créance dont l'origine était d'ors
Source officiellePage 13 sur 44