Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
5fca25881ea2172a3d0bbd62
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Absence d'épanchement pleural ou péricardique. Petite plaque pleurale calcifiée associée à quelques calcifications pleurales droites et gauches.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdbb17f0aa54e90a2f98f01
30 janvier 2019
30 janvier 2019
siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe PERICARD
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf9
12 septembre 2006
12 septembre 2006
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Ali Riza X... 3 Square Louis Pergaud
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91438
14 avril 2014
14 avril 2014
civiques et de famille, interdiction de quitter le territoire national, suspension ou annulation du permis de conduire ; - ordonné une médiation familiale et désigné à cette fin L'ADPJJ, 25 cours jean pénicaud
Source officielleChambre sociale
642fb615cece1704f5747566
6 avril 2023
6 avril 2023
la base d'un certificat médical initial établi le 21 novembre 2016, une demande de reconnaissance de maladie professiennelle pour " un mesathéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine et du péricarde
Source officielleRétention Administrative
657806e2ba3a458318c815e7
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En l'espèce, il résulte des pièces médicales produites que l'intéressée souffre d'un épanchement péricardique et présentent des ganglions mésentériques.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00349_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
A..., représenté par Me Perrineau, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de la Corse-du-Sud ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat le paiement de la somme de 5 000 euros en application
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22a
4 septembre 2008
4 septembre 2008
RACING ... 78000 VERSAILLES représenté par la SCP GAZAGNE & YON, avocats au barreau de VERSAILLES Monsieur Paul A... ... 92420 VAUCRESSON représenté par Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5b
17 septembre 2007
17 septembre 2007
LE GREFFIER, Pour LE PRESIDENT empêché, Mireille PEYRONAude RACHOU.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01207_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a fait l'objet de l'ablation d'un fibrome utérien en 2016 et présente une tuberculose pleurale et péricardique, est atteinte d'un syndrome anxio-dépressif
Source officielleChambre A - Civile
653a065fd0451e8318d0e971
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Malgré la pose d'un patch de péricarde bovin le 22 avril 2014, la réalisation d'une séance de caisson hyperbare le 24 avril 2014 et une nouvelle intervention chirurgicale le 3 mai 2014 avec pose d'un nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85f
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a860
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a861
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a863
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a868
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : -les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a869
29 janvier 2007
29 janvier 2007
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86a
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
fonctionnelles respiratoires, les lésions pleurales bénignes suivantes comme des maladies professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques
Source officiellePage 13 sur 22
PERRINAUD, Kévin, Tony, Mickaël, Dimitry
10/10/2025
Voir →
PERRINAUD, Susy
13/08/2025
Voir →
PERRINAUD, Susy
05/08/2025
Voir →
PERRINAUD, Ruth, Colette
27/05/2025
Voir →
PERRINAUD, Kévin, Tony, Mickaël, Dimitry
02/10/2023
Voir →