Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36d
21 septembre 2009
21 septembre 2009
THIEBAULT 9. 059, 14 € 57 Philippe LLL... 7. 191, 61 € 58 Huig MMM... 6. 793, 79 € 59 Marie-Andrée B... 6. 709, 81 € - Ordonner à la S. A. S.
Source officielleChambre commerciale
63b546f2c9018405dfcaad67
3 janvier 2023
3 janvier 2023
V] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 8] (38) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b067
19 septembre 2007
19 septembre 2007
MEAUX- RG no 03 / 00890 APPELANT Monsieur Geronimo AA... ... 75018 PARIS comparant en personne, assisté de Me Julien Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P570 INTIMES Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b6
17 avril 2013
17 avril 2013
DU PREMIER PRÉSIDENT No de minute : 2 No de dossier : 12/00005 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe le 17 Avril 2013 par Monsieur Philippe
Source officielleSociale E salle 4
64ae4ac5a1775905dba3bb0a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
DOMOVEIL [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Thibaut CRASNAULT, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉS : M.
Source officielle4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a96
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1-8
6791e0081c87724b5e69da29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Madame [P] [H] épouse [M] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec5
25 juin 2021
25 juin 2021
V-B7D-B7CT6 Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG 13/13217 APPELANTE Madame [O] [D] [H] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed2
25 juin 2021
25 juin 2021
V-B7D-B7H3H Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG 13/13217 APPELANT Monsieur [L] [B] [A] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
Décision déférée à la Cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG no 13/13217 APPELANT Monsieur [O] [V] [U] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Thibault
Source officielle1re Chambre A
61630b6742de3d260b993189
13 mars 2012
13 mars 2012
APPELANTE COMMUNE DE [Localité 25], représentée par son Maire en exercice, demeurant [Adresse 20] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fc
10 juin 2004
10 juin 2004
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès A..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9453d
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Thibaut CRASNAULT, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me PAMAR SAS Obled Sacsum en liquidation judiciaire DÉBATS : à l'audience publique du 16 Janvier 2019 Tenue par
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
29 octobre 2008
son Gérant domicilié en cette qualité audit sigèe, représentée par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour, assistée de la SCP HAIE-PASQUET-VEYRIER, avocats au barreau de POITIERS, Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49bc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A
6253caafbd3db21cbdd8bc25
9 juin 2008
9 juin 2008
ET FILS, ainsi qu'en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession des Sociétés CHAMPAGNE BRICOUT et KOCH ET VINICOLE MARTIN et FILS. 4 Avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL Maître Philippe
Source officielle2e chambre de la famille
62624811b1a50c277d4c5acd
21 avril 2022
21 avril 2022
GRANDE INSTANCE DE RODEZ N° RG 12/01300 APPELANT : Monsieur [R] [D] né le 08 Juin 1953 à SAINT FLOUR (15) de nationalité Française 4 Rue du Monument 12520 AGUESSAC Représenté par Me Philippe
Source officielleChambre commerciale
6358cda6c40aa805a7864c1a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
APPELANTE : SA SOCIETE GENERALE FACTORING prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre commerciale
6448c0bd5ca6d8d0f8ef690b
25 avril 2023
25 avril 2023
POLY COMMERCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe DESRUELLES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant INTIME
Source officielleChambre commerciale
67061e45fde28ee4207111eb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Célia VILANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe
Source officiellePage 13 sur 23