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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603271024358d2a55ea8a20d
1 février 2018
1 février 2018
Il résulte des pièces produites aux débats que l'EARL Coudeville Pierre porte le numéro SIREN 326 381 282 (facture de février 2008, facture de mai 2006 (pièces 49 et 50 de l'EARL Coudeville Pierre), première
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdd
22 janvier 2009
22 janvier 2009
Hôtel de Ville 15350 SAINT PIERRE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e69
16 décembre 2013
16 décembre 2013
Ces pièces ont été sans succès réclamées à la Clinique Saint Pierre. La CGSS a alors indiqué qu'elle ne pouvait donner suite aux demandes formulées par le Docteur Y....
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671b35992edfb0b58c05eeb1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
A la fin de l'année 2022, la société Diderommag a été absorbée par la société Pierres Investissement.
Source officielle8e Chambre A
6032190202947550971c3582
19 avril 2018
19 avril 2018
La SCI Saint-Pierre a déclaré une créance de 100000 € à titre chirographaire échu.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d74
14 juin 2021
14 juin 2021
de ses demandes ; ainsi la cour statuera au vu des seules pièces produites par la société Pierres et lumières.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Pierre X... Madame Yvette B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fe
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Jean-Pierre. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 07 Juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d5c
19 octobre 2005
19 octobre 2005
C Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du président du tribunal de grande instance de Bastia du 2 juin 2004 RG : 04/ 654 Pierre François X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4d
14 mai 2008
14 mai 2008
COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre X...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00451_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un jugement n° 1800017 du 24 novembre 2020, le tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon a rejeté sa demande.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00455_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un jugement n° 1800018 du 24 novembre 2020, le tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b474
18 juin 2008
18 juin 2008
Jean-Pierre, René, Georges né le 31 Décembre 1942 à HANGEST EN SANTERRE (80) Fils de René et de B...
Source officielle2ème Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72d9
4 avril 2024
4 avril 2024
* donné à la société Pierre & vacances exploitation France de son intervention aux droits de la société Pierre & vacances holding anciennement dénommée Pierre & vacances résidences & resorts France,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e1
13 mars 2013
13 mars 2013
Il en résulte qu'en formant contredit le 12 octobre 2012 alors qu'il disposait d'un délai de quinze jours à compter du 10 septembre 2012, Monsieur Pierre X...a agi hors délai.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
15 janvier 2008
APPELANT Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleChambre civile TGI
69d9d6fdcdc6046d47d8a3f2
10 avril 2026
10 avril 2026
LA COUR Par jugement du 25 octobre 2021, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Saint-Pierre de la Réunion a condamné la Société Immobilière du Département de la Réunion
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d040
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Elle énumère les défauts et non-conformités relevés par l'expert sur les blocs de pierre. Elle persiste en sa contestation sur l'origine des pierres, dont la SARL Z...
Source officielle1ère Chambre
64a50cebb8594705dbfccc08
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par courrier en date du 26 juin 2020, la SARLU LCA [Localité 4] a adressé un chèque de 14 431,13 euros à la SARL DUPOUY Pierre CHARPENTE COUVERTURE.
Source officiellePage 13 sur 14381
Il était une fois by Marie, GOUDALLE, Marie-Pierre, Françoise, Béatrice
12/05/2024
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IL ETAIT ENCORE UNE FOIS, HERRIAU, Marie-Pierre
19/10/2022
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IL ETAIT UNE PIERRE, CHEVRIER, Karine
22/04/2021
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IL ETAIT UNE PIERRE, CHEVRIER, Karine
19/05/2020
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Il était une pierre, SIGONNEAU, Céline Nadine Marcelle
27/09/2019
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