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78 302 résultats pour « Pitel-Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdb5c8e659d053aa988b621

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 19 MARS 2019

Source officielle

Page 13 sur 3916

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/05/2024

Voir →

Radiations

PBO, PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/01/2021

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Créations

PBO, PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

22/05/2019

Voir →

Radiations

PITEL BROCANTE ORGANISATION, PITEL, Marc

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

28/02/2019

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Créations

PITEL BROCANTE ORGANISATION, PITEL, Marc

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

21/10/2015

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed5

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

relatifs à Marc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caf2

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Jean-Marc né le 23 Janvier 1953 à DOUAI (59) Fils de A... Alfred et d'B... Zelia De nationalité française, marié Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9eb

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

FAITS ET PROCÉDURE Jean-Marc Y... a été engagé par la S. A., devenue la S. A. S. COMPTOIR ELECTRIQUE FRANÇAIS à compter du 2 janvier 1989.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd96ad13b25f156bc984b5b

Appel

5 février 2020

5 février 2020

marché.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fd9a5cc9b8b1e998db9dec2

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 DECEMBRE 2019 (Rédacteur : Marie-Hélène HEYTE, président,) N° RG 18/03044 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KONF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9afc19fcae6a4ac304f9c

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Par jugement du 18 mars 2015, la SARL Lara a été placée en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de Marseille.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163967

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

enregistré à son secrétariat le 11 août 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de Pôle emploi à sa demande de communication des documents suivants : 1) les appels d'offres et les marchés

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150981

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

du marché.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

662b4412fe25450008314e18

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 15 mars 2022, M. [F] a relevé appel par voie électronique de cette décision.

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02620_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

nette de 25 %, à l'exception de tout autre document comptable justificatif du calcul de marge au regard du marché concerné.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fdbe77276eb240825d641f3

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

2012 à mars 2013 (27,60€).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fd9140aa6dcbaaeba3da1e3

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Compte tenu de l'état d'urgence sanitaire, le prononcé de l'arrêt a été prorogé du 19 mars 2020 au 18 juin 2020.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160777

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

au cabinet X X ; 3) la délibération du conseil municipal autorisant le maire à signer ce marché ; 4) le marché de maîtrise d'œuvre signé avec ce cabinet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc15

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

né le 25 Mars 1962 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948ea

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

La société Pitex a acquis le 31 mars 2010 l'immeuble dans lequel M. F... loue ses locaux et vient ainsi aux droits de Mme Q.... Par acte d'huissier du 15 janvier 2013, M. A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6f

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Jean-Marc et X...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00294_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC01931_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

le 4 décembre 2017 aux frais et risques du maître d'œuvre puis a confié un marché de substitution en vue de l'assister dans la levée des réserves ; - un nouveau marché de maîtrise d'œuvre a été notifié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c448

Appel

2 mars 2007

2 mars 2007

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 25ème Chambre - Section A ARRÊT DU 2 MARS 2007 (no , 7 pages) Numéro d'inscription

Source officielle