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8 149 résultats pour « Robert-Aupetit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc370e633183e2ee17b32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La société Otto-Robert Fuchs Consulting & More GMBH (ci-après société Fuchs) est une société de droit allemand, immatriculée en Allemagne, spécialisée dans le conseil.

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a44182888f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[OK] [GV] [Adresse 12] [Localité 32] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [O] [GL] [NI] [Adresse 13] [Localité 32] Représentant : Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf2

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Robert Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ Annie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e75

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

DU NEUF MARS DEUX MILLE SIX *** APPELANT(E/S) Monsieur Robert K... ... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA, avoués à la Cour assisté de Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X

6253cd9bbd3db21cbdd93d95

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R211 Assistée sur l'audience par Me Emmanuelle MORVAN de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R211 INTIMÉS Monsieur Robert

Source officielle
CA

9e Chambre A

60352998f063125452928830

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JUIN 2016 N°2016/407 Rôle N° 14/07247 [A] [W] C/ Sas BOURBON OFFSHORE SURF BOURBON MANAGEMENT SAS ROBERT

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01690_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Une note en délibéré, enregistrée le 9 juin 2023, a été présentée pour le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88d09

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

François TEBIB, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2, rue de La Bombarde 69005 LYON représenté lors des débats par Monsieur Michel GIRARD, avocat général INTIMES :Monsieur Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd97

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

. --------------------- RG N : 07 / 01214 --------------------- Robert Jean X... Juliette Y... épouse X... C / Régine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

agissant en sa qualité d'héritière de feu Robert X...

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CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88628

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Gérard X... s'est porté caution solidaire de la société GROUPE ROBERT GROSSELIN : -à concurrence de 2 110 000 francs pour garantir une ouverture de crédit d'un montant de 2 100 000 francs consentie

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CA

Chambre 4-3

69f1a390cdc6046d47eea09d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

MARSEILLE ASSOCIATION [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Caroline HAMON ASSUIED, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Robert

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CA

Chambre 3-4

69f1a3fecdc6046d47eea9ae

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

CUISINE ET TRADITION Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu l'appel interjeté par Monsieur [O] [B] le 8 avril 2026 à

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CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d54

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Robert X... fait l'objet, Vu le courrier adressé le 11 septembre 2017 par Mme X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90083

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Sévère 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Marie Joseph Emile Y... ... 97231 LE ROBERT

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CA

Chbre Affaires familiales

69786f1dcdc6046d47d7226e

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Adresse 6] [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Maurice CHOW CHINE, avocat au barreau de GUYANE APPELANT Monsieur [U] [H] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Robert

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

616282337a007b88ee1566df

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [OD] [SC] [Adresse 29] [Localité 4] comparant en personne, assisté de M Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [C] [XC] [Adresse 7] [Localité

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CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9195d

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

Z... a été mis à disposition de la société Robert Bosch France (la société Robert Bosch) par la société de travail temporaire Vedior Bis à l'occasion de nombreux contrats de mission du 3 janvier 2006 au

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CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b382

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Elle a fait valoir : - que par acte notarié du 26 février 1980 elle a consenti un prêt de 500 000 francs à Robert Y... destiné à financer un apport en compte courant d' associé, à la SA CHEMINEES Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a82

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

Jean-Robert Y.... L'expert déposait son rapport le 18 juillet 2012.

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