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260 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

avocat au barreau de PARIS, toque : R016 La société AGRO CONCEPT, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 15 avenue Descartes - ZIPEC 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf4

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

ALBRIGHT FRANCE ayant son siège Parc Technologique, 18/20 avenue Edouard Herriot, Bâtiment " 92350 LE PLESSIS ROBINSON prise en la personne de son gérant représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Il résulte de l'arrêt de la Cour suprême des Etats Unis Kelly vs Robinson 479 U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Monsieur Roland D... ... 92320 CHATILLON comparant en personne, assisté de Me Frédéric NAQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 298 Madame Annie Renée Paulette H... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac46

Appel

28 février 2008

28 février 2008

D venant aux droits de la société LA MAISON DU DICTIONNAIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 1 rue du Petit Robinson- 78350 JOUY EN JOSAS représentée

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_22VE00442_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

que " Le paiement du congé prescrit à l'article 7, paragraphe 1, de la directive 2003/88 vise à permettre au travailleur de prendre effectivement le congé auquel il a droit (arrêt du 16 mars 2006, Robinson-Steele

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f46

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

MAAF ASSURANCES Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean ROBICHON, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : 1.

Source officielle
CA

17e chambre

63c8ef69dc5b777c909931e0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Les affectations seront faites sur l'ensemble de la zone de travail couverte par l'agence du Plessis Robinson et la région Île-de-France.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02090_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

2021, le 3 décembre 2021, le 24 janvier 2022, la société MMA IARD venant aux droits de la compagnie Covea Risks prise en qualité d'assureur de la société Labat et Sierra, et représentée par la Selarl Robichon

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6960aec9cdc6046d47b7ad53

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'obtention de la rémunération ordinaire durant la période de congé annuel payé vise à permettre au travailleur de prendre effectivement les jours de congé auxquels il a droit (CJUE, 16 mars 2006, Robinson-Steele

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CA

Cour d'Appel

6253c92bbd3db21cbdd877a5

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

LABORATOIRES IREX devenue WINTHROP MEDICAMENTS ayant son siège 22 avenue Galilée 92350 LE PLESSIS ROBINSON et actuellement 1/13 bld Romain Rolland 75014 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc544819490078480aa3bb

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

[U] [T] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocats au barreau de LYON Assisté de Me ROBICHON, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c79b08da31367c908eb537

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Le [Date décès 10] 2013, après un vol d'environ une dizaine de minutes, l'hélicoptère de type Robinson air 44 Astro immatriculé [Immatriculation 30

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

62bfe0bb413a8b69b32bf1b2

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

La sas Econocom Infogérance Systèmes (Econocom), sise au Plessis-Robinson (92) qui vient aux droits de la sas Econocom Osiatis France, est une filiale française du groupe européen Econocom spécialisé dans

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CA

Chambre civile 1-5

65b36eaf8c0355000835f7e7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS,  ostulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 220306 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel RAVANAS, substitué par Me Robinson

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CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b24

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

UNIGRAPHICS SOLUTIONS FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social sis : 5 bis rue du Petit Robinson 78350 JOUY EN JOSAS représentée par Me Anne

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CA

2ème Chambre

64a8ff4d03029105dbedc1a4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de ses représentants légaux en exercices domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 12] [Localité 15] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE, et Me ROBICHON

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CA

17ème chambre

616355d6bf1fa7f870d2a003

Appel

24 février 2010

24 février 2010

Par contrat à durée indéterminée du 3 octobre 2005, Mademoiselle [L] [R] a été embauchée par l'AVVEJ ' les foyers Clairefontaine au Plessis-Robinson, à temps complet, à compter du 26 septembre 2005, en

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CA

1ère Chambre

68e5f342e11beca089b88d78

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d'assurance MAAF ASSURANCES, dont le siège social est situé [Adresse 15] - [Localité 12] Représentée par la SELARL EUROPA AVOCATS, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL ROBICHON

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00746_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par mémoire enregistré le 14 avril 2022, la société STI, représentée par la SELARL Robichon et associés, conclut au rejet de la requête et demande à la cour, en cas de condamnation prononcée à son encontre

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