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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03225_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 28 avril 2023, que B présente une déficience motrice et cognitive avec une quadriparésie spastique, prédominante aux membres inférieurs
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01335_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il ressort des pièces des dossiers que Bujar A, né le 27 mai 2017, est affecté d'une tétraplégie spastique, ainsi que d'une encéphalopathie épileptique et d'une hydrocéphalie.
Source officielle1ère Chambre
6707701f81e733ee26982e7f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [R] [H] [Adresse 1] [Localité 13] Représenté par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [Y] [O] [Adresse 2] [Localité 13] Représenté par Me Mathieu SPAETER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0d68c25a97f0381f4d34
26 février 2015
26 février 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Eric SPAËTH
Source officielleChambre 1-2
696aa1c8cdc6046d4792c823
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ATC FRANCE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Eric SPAETH, avocat au barreau de PARIS INTIMES
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616361cdc983b818eb76d265
26 mai 2011
26 mai 2011
poursuivies jusqu'au 7 novembre 2003, ainsi qu'il ressort des observations de la DGA présentées le 21 juillet 2005 devant le tribunal administratif de Paris suite à la requête en annulation de la décision du SPART
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
26 septembre 2005
ischio-pubienne gauche), - une fracture du col fémoral gauche, - un traumatisme abdominal avec épanchement péri-splénique, Qu'actuellement, il subsiste les séquelles suivantes : - une tétraplégie spastique
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc707876e75543d1c58a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'existence d'une infirmité motrice cérébrale importante avec un handicap d'au moins 80 % en précisant que l'enfant [D] présente un ralentissement du développement du périmètre crânien, une tétraplégie spastique
Source officielleChambre 1-2
5fd9d8fe68d23014808733b7
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Il a une triplégie spastique et reste totalement dépendant d'une tierce personne pour tous les actes de la vie quotidienne. Ces aides sont effectuées par sa mère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03331_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme B souffre d'une paralysie cérébrale avec tétraparésie spastique, ainsi que d'une épilepsie sévère.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00303_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
A souffre d'une paraparésie spastique d'origine génétique avec une spasticité diffuse des membres inférieurs, responsable d'un handicap moteur avec un syndrome parkinsonien et un état de dépendance.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03774_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., qui a levé le secret médical, souffre d’un sarcome d’Ewing à l’origine d’une paraparésie spastique et d’une hypoesthésie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02038_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
consultation en endocrinologie en raison du panhypopituitarisme, une prise en charge auprès du centre Clément Ader pour sa cécité et la mise en place d'un kinésithérapie en raison de son hémiparésie spastique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03056_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Pour contester cette analyse, le requérant fait état de ce qu'à la suite d'un accident de la route survenu en 2003, il souffre d'une paraplégie post-traumatique spastique justifiant une prise en charge
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01900_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
B, qui souffre à la date de l'arrêté en litige d'une hémiplégie gauche spastique secondaire à hématome intra-parenchymateux capsulo-thalamique droit, a considéré, dans son avis du 16 décembre 2021, que
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02053_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Si Mme A conteste ce taux, en se référant au barème du concours médical, les cas envisagés dans ce barème auxquels elle renvoie concernent des situations d'hémiplégie spastiques associées à un déficit
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02290_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils cadet de M. et Mme F, qui souffre depuis la naissance d'une paralysie cérébrale bilatérale avec forme spastique et depuis l'âge de huit mois d'une épilepsie
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01101_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le requérant soutient qu'il souffre d'une tétraparésie spastique à la suite d'une chute subie en Géorgie le 28 août 2014 et qui a engendré une rupture de la vertèbre C6, ce qui n'est pas contesté.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00842_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B... « a besoin des injections de toxines botuliques pour le traitement de son hémiparésie spastique gauche, séquelle de son infarctus sylvien droit et qu’elles ne peuvent pas être substituées par des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03414_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que le fils C... et Mme E... est atteint d’un trouble du neurodéveloppement d’origine génétique, avec un retard global des acquisitions, une diplégie spastique et une ichtyose
Source officiellePage 13 sur 20