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271 résultats pour « Schauss »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66ab2523ba731fad7dd354f2

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

SIBELIUS AVOCATS, substitué par Me Virginie ROYER, avocats au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [Y] [T] né le 25 juin 1998 à [Localité 6] (54) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Michèle SCHAEFER

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162823e7a007b88ee156734

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

qualité audit siège INTIME RG 10/5471, RG 10/5732 ET 10/7039 Ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] Représentées par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistées de Me SCHEUBER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c61

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

INTERVENANTE VOLONTAIRE représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué. assistée de la SCP SCHEUBER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616343fc88dc29ccde27f1da

Appel

4 février 2011

4 février 2011

légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 6] représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué à la Cour assistés de Me Delphine SCHATZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce57

Appel

11 septembre 2006

11 septembre 2006

au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2006, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9c8

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2007, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

631834e50876004f131a608b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

François ANCEL, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère Mme Laure ALDEBERT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme [X] [T] dans les conditions prévues

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CA

1ère Chambre

69fad427cdc6046d47c00912

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [X] né le 16 Janvier 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] Représentés par la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentés par la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba5

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2007, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd6

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2007, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER

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CA

10e Chambre

5fdc638001e3c58762207d27

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Il a également analysé une radiographie mettant en évidence une arthrose fémorale interne sur 'les schuss'. M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

688c4dbb29d40d57a3e551cd

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

APPELANTE : SARL SCIERIE HOUTMANN ET FILS, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-luc HENAFF, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Julien SCHAEFFER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6798744f5b6b52f3e4a43185

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

avocat au barreau de METZ Monsieur [F] [H], appelant dans le dossier RG n°23/01942, né le [Date naissance 14] 1963 à [Localité 21] (ALGERIE) domicilié [Adresse 17] Représenté par Me Michèle SCHAEFER

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CA

1ère chambre civile A

6163515ea2ead9ed860b6fe3

Appel

24 février 2011

24 février 2011

, avocats au barreau de LILLE Société CAVIAR ET CONSERVES KASPIA - CK - SA - [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Maître Alain SCHAFIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

çonc/Monsieur Z

6253ca22bd3db21cbdd8a296

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

demeurant... 54000 NANCY représentés par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistés de Me SCHAF-CODOGNET, substitué par Me ADAM, avocat au barreau de NANCY Monsieur Michel E...

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

68df5bd0cf4e7f1c37e1cc05

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Date naissance 1] 1963 à [Localité 15] (93) [Adresse 8] [Localité 9] représentés par Me Magali HENON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque: BOB157 ayant pour avocat plaidant Me Muriel SCHAACK

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CA

Chambre 2 A

64af98da049d5c05db17310a

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

pour surélévation du lit et absence de cinq caissons sous le plateau bureau, - au niveau de la porte d'entrée, l'expert a remarqué que suite au changement de fournisseur (au départ c'est la société Schaffner

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60361cb03cf5428079e96809

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Marianne SCHAFFNER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

643a427fd83dbd04f5fb29a4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

STEVSKY prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] représentées par la SELARL LEXAVOUE COLMAR, avocat à la cour plaidant : Me SCHACH, avocat au barreau de Strasbourg

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CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc80

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

GROUPAMA TRANSPORT dont le siège est sis 1 Quai Georges V - B.P. 1403 - 76600 LE HAVRE représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Marianne SCHEUBER, avocat au barreau

Source officielle