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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6520f5c6bb275d83183a3a97
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Localité 1] Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Guillaume SCHENCK
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61639211c171f9a1fe14c67a
15 décembre 2010
15 décembre 2010
P0019 INTIMÉ Monsieur [E] [Z] dit [Z] né le [Date naissance 5] 1935 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Laurent SCHRAMECK
Source officiellechambre commerciale
6163aeb38d16be2ca5050b6f
27 mai 2010
27 mai 2010
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me VOLPATO de la SCP VÉRONIQUE SCHREIBER-FABBIAN
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03789_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2023, Mme B C, représentée par Me Schalck, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 septembre 2023 ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f078
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[E] verse aux débats des confirmations d'affrétements de la société DB Schenker en date des 1er mars 2018, 5 mars 2018, 4 juin 2018 et 10 juillet 2018 qui lui ont été adressées au sein de la société [X
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67932fdd9097fd849ae8aba0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), dans son arrêt Schlecker (CJUE, 12 septembre 2013, affaire C-64/12), s'est prononcée, dans une affaire où les parties n'avaient pas fait le choix de la
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02659_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Grotte de La Valette », situé à environ un kilomètre, identifié pour la protection des chiroptères comme un important site de reproduction, avec en particulier un enjeu « fort » pour le minioptère de Schreibers
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69d5ecb0cdc6046d477be717
4 avril 2026
4 avril 2026
DBVW-V-B7K-IYBD N° de minute : 26/129 ORDONNANCE Nous, Elsa BENSAÏD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Denis SCHALCK
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e05
5 février 2021
5 février 2021
[Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant, Me Marie-Noëlle MARTINS-SCHREIBER
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03487_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
repos et/ou de sites de reproduction d'espèces protégées, parmi lesquelles, notamment la chouette chevêche, le tarier des prés, la pie grièche écorcheur, la barbastelle d'Europe et le minioptère de Schreibers
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01755_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 août 2022, Me Wiart, agissant en tant que liquidateur judiciaire de la SARL Ferme du Paradis, représenté par Me Van den Schrieck, demande
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e83b7dc295bdec6a5700
23 mars 2012
23 mars 2012
Considérant qu'il n'est pas sans intérêt d'observer que d'autres voisins de la SCI STAINS CERISAIE, la Société BUENO PASTA, la société PELAYO, et la société SCHENKER JOYAU ont accordé l'autorisation demandée
Source officielle15e chambre
63104be94709e24f13d555d6
31 août 2022
31 août 2022
janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Argenteuil N° Section : Encadrment N° RG : 18/00266 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie SCHREIBER
Source officielle1ère Chambre
65b0ba698d0ccf000877e4c6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le siège social est situé [Adresse 7] SELARL MJ ALPES es qualité de mandataire judiciaire de la Société HW IMMO INVEST dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par Me Grégory SCHREIBER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
limite du site d'exploitation, dans les cavités d'extraction de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69d5ecb5cdc6046d477be769
4 avril 2026
4 avril 2026
DBVW-V-B7K-IYBC N° de minute : 26/128 ORDONNANCE Nous, Elsa BENSAÏD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Denis SCHALCK
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60354843c79af371ae9af96a
19 mai 2016
19 mai 2016
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 ayant pour avocat plaidant Me Thierry LEVY et Me Laurent SCHRAMECK
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA00050_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 12 mai 2022, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), représentée par Me Schmelck, conclut au rejet de la demande indemnitaire de Mme A
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867ee
25 mars 2003
25 mars 2003
SCHMELCK, avocat général, qui a été entendu en ses observations GREFFIER PRÉSENT AUX DEBATS ET AU PRONONCE : Mme SCHOENBERGER, DÉBATS A l'audience publique du 27 Janvier 2003 ARRÊT DU 25 Mars 2003 Contradictoire
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00232_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Par un mémoire, enregistré le 9 avril 2021, la société Docapost BPO, représentée par Me Schreiber, conclut au rejet de la requête et demande.
Source officiellePage 13 sur 19