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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
662b43cbfe2545000831492e
25 avril 2024
25 avril 2024
SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : Madame [S] [D] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e895
9 avril 2025
9 avril 2025
SCI GUEDDI [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas THOMAS, avocat au barreau de PARIS Défenderesse au recours, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielle5ème chambre sociale PH
6538b3e17ffc2c8318ee0069
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANTE : Madame [R] [B] née le 19 Septembre 1988 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162822c7a007b88ee156664
4 juin 2013
4 juin 2013
R051 INTIMEES - SOCIÉTÉ LA MONDIALE PARTENAIRE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b7
26 janvier 2006
26 janvier 2006
représentée par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assistée par Maître RAMBAUD, Avocat, (TOQUE 742) SOCIETE LYONNAISE DES HYPERMARCHES, exerçant sous l'enseigne " AUCHAN " Siège social : 62 / 64 Cours Albert Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875be
11 mai 2005
11 mai 2005
observations orales par la Société VALIANCE FIDUCIAIRE, venant aux droits de la Société TRANSVAL RHÈNE, de Me Y ès qualités d'administrateur judiciaire de la Société VALIANCE FIDUCIAIRE et de Mes Z et LELOUP-THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7235a5d4e0c2ddc9ca
20 juin 2013
20 juin 2013
Jugement du 28 Septembre 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2005000823 APPELANTS Monsieur [X] [H] C/O Madame [T] [H] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04593_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Poli, en leur qualité d'administrateurs judiciaires de la société Kookaï avec pour mission d'assister, la SELARL Axyme, en la personne de Me Demortier, et la SELAFA Mja, en la personne de Me Leloup-Thomas
Source officielle2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e59
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La classification des agents de maîtrise est organisée comme suit : Catégorie : A1 : filière vente , emploi: chef de magasin, chef de rayon.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be11780de3a214879da8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par décision du 7 août 2020, la commission médicale de recours amiable de la CPAM du Lot et Garonne a ramené le taux d'IPP attribué à l'assuré à 15'%.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00661_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Cette somme sera ramenée, compte tenu du pourcentage de perte de chance imputable au centre hospitalier de Saumur, à 3 320 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fca4af6efd5034a37e0868f
24 novembre 2020
24 novembre 2020
siège, Ayant son siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Florence REBUT DELANOE de l'ASSOCIATION L & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J060 LA SCP EZAVIN THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a60bfda47c9007609f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PARIS, toque : P0344 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa2d1bc2605de4b4a69
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PARIS - RG n° 2018012785 APPELANTE Madame [P] [T] épouse [E] née le 28 novembre 1943 à [Localité 4](13) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
668f76cf9b65e642c587858c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
civile, l'affaire a été débattue le 24 AVRIL 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielle2e chambre sociale
6811b37e893ab038bd466077
29 avril 2025
29 avril 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2e chambre sociale
6801dcbe2d41c0a3fc6ecafd
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle2e chambre sociale
659f97853328fa00087a25e4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fda6494efe3e3ad8d588bfe
5 juillet 2019
5 juillet 2019
application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mr Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64895e4e6926a605db2390eb
12 avril 2023
12 avril 2023
COLOMBIER PARK, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 818 717 068 (Paris) représentée par Me Thomas BEAL
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