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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
616359d61416be03751aa411
29 juin 2011
IARD, en qualité d'assureur de la STE STEPECC, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître BEN
Pôle 4 - Chambre 6
6162678912fe6a3e85a6c864
24 janvier 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de la SCP KARILA & ASSOCIES en la personne de Me Jean-pierre KARILA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0264, substitué à l'audience par Me Frédéric THROMAS
Cour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b7
1 avril 2014
X...et Mme Y...sont nés : - Kévin, le 20 Juin 2003, - Thomas, le 2 Octobre 2004, Les parents se sont séparés.
Pôle 1 - Chambre 3
6162887ddafa129e399519ca
12 février 2013
COMMERCIAL INTELLIGENCE FUNDS GROUP [Adresse 1] SINGAPORE 049213 Rep : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Anne-laure GERIGNY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) assistée de : Me Daphné BES
6253c9debd3db21cbdd89678
9 novembre 2007
Thomas, demeurant ... - 33650 LA BREDE Non appelant, cité, absent, représenté par maître GAUTHIER, avoué loco maître CILIENTO, avocat au barreau de LIBOURNE.
6253cd74bd3db21cbdd93692
9 novembre 2016
Thomas X... aux fins de : - ordonner une expertise psychiatrique de M.
61609214db7ff645d856654e
21 mai 2014
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Laurence THOMAS
6253cbc8bd3db21cbdd8e41c
7 juin 2011
Un contentieux est né entre monsieur X... d'une part, son ex épouse et ses deux enfants Thomas et Clémence X..., d'autre part.
Pôle 5 - Chambre 9
6a17d2c1cdc6046d47311230
27 mai 2026
activités économiques de PARIS - RG n° 2025096810 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Thomas
6253ca8dbd3db21cbdd8b592
11 juin 2008
Thomas pour l'infraction d'importation non autorisée de stupéfiants- trafic en récidive, - a déclaré Thomas X... coupable du surplus de la prévention, - a condamné Thomas X... à 4 ans d'emprisonnement
6253cd2abd3db21cbdd9275a
24 septembre 2015
Thomas X... obtenait son prêt. Le 24 juin 2011, M.
6253ccb5bd3db21cbdd91053
30 janvier 2014
Thomas X..., Mme Fanny X...
6253cc64bd3db21cbdd8ff64
23 novembre 2012
Thomas X....
Pôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.
5e chambre civile
6a1fbb4dcdc6046d47e959c7
2 juin 2026
[V] [T] a assigné la société Pacifica devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Béziers, qui a, par ordonnance du 12 mai 2015, alloué à M.
CHAMBRE SOCIALE B
62760c89593736057d78a9f1
6 mai 2022
, de la main droite et de la jambe portés par une passagère âgée montée dans le bus à l'arrêt Bel Air.
1re chambre 1re section
5fca68991e934e524389029a
27 octobre 2020
[Y] et la Selarlu Thomas Mathieu.
Chambre commerciale
69f19a86cdc6046d47edea8b
28 avril 2026
Par ordonnance du 28 avril 2023, le juge-commissaire du tribunal de commerce de Béziers a déclaré les opérations d'expertise, confiées à M.
1ère Chambre C
6032c4071cb3863a1c65cbfe
28 novembre 2017
de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant substitué par Me Sabrina GAYET de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER
Pôle 1 - Chambre 2
6a0fecdfcdc6046d478882ea
21 mai 2026
fluides, assurée auprès d'Euromaf, puis de la MAF et auprès de Generali, La société TCE, économiste, assurée auprès de la SMABTP, La société BET Arcora, en qualité de BET structures assurée auprès
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