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17 059 résultats pour « Thomas-Bezer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

616359d61416be03751aa411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

IARD, en qualité d'assureur de la STE STEPECC, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître BEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162678912fe6a3e85a6c864

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de la SCP KARILA & ASSOCIES en la personne de Me Jean-pierre KARILA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0264, substitué à l'audience par Me Frédéric THROMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b7

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

X...et Mme Y...sont nés : - Kévin, le 20 Juin 2003, - Thomas, le 2 Octobre 2004, Les parents se sont séparés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162887ddafa129e399519ca

Appel

12 février 2013

12 février 2013

COMMERCIAL INTELLIGENCE FUNDS GROUP [Adresse 1] SINGAPORE 049213 Rep : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Anne-laure GERIGNY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) assistée de : Me Daphné BES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89678

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Thomas, demeurant ... - 33650 LA BREDE Non appelant, cité, absent, représenté par maître GAUTHIER, avoué loco maître CILIENTO, avocat au barreau de LIBOURNE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93692

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Thomas X... aux fins de : - ordonner une expertise psychiatrique de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609214db7ff645d856654e

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Laurence THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41c

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Un contentieux est né entre monsieur X... d'une part, son ex épouse et ses deux enfants Thomas et Clémence X..., d'autre part.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2c1cdc6046d47311230

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

activités économiques de PARIS - RG n° 2025096810 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b592

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Thomas pour l'infraction d'importation non autorisée de stupéfiants- trafic en récidive, - a déclaré Thomas X... coupable du surplus de la prévention, - a condamné Thomas X... à 4 ans d'emprisonnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Thomas X... obtenait son prêt. Le 24 juin 2011, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91053

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Thomas X..., Mme Fanny X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff64

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Thomas X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6c9

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.

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CA

5e chambre civile

6a1fbb4dcdc6046d47e959c7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[V] [T] a assigné la société Pacifica devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Béziers, qui a, par ordonnance du 12 mai 2015, alloué à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f1

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

, de la main droite et de la jambe portés par une passagère âgée montée dans le bus à l'arrêt Bel Air.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fca68991e934e524389029a

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

[Y] et la Selarlu Thomas Mathieu.

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CA

Chambre commerciale

69f19a86cdc6046d47edea8b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par ordonnance du 28 avril 2023, le juge-commissaire du tribunal de commerce de Béziers a déclaré les opérations d'expertise, confiées à M.

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CA

1ère Chambre C

6032c4071cb3863a1c65cbfe

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant substitué par Me Sabrina GAYET de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fecdfcdc6046d478882ea

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

fluides, assurée auprès d'Euromaf, puis de la MAF et auprès de Generali, La société TCE, économiste, assurée auprès de la SMABTP, La société BET Arcora, en qualité de BET structures assurée auprès

Source officielle

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