[M] [JP], Mme [LN] [B] épouse [BN], Mme [HX] [UH], Mme [DC] [BB] épouse [JZ], M. [WC] [MO], Mme [NV] [OL] épouse [SA], M. [NP] [BD], Mme [PE] [ZY], Mme [EK] [AF], Mme [JO] [TE], M.

, [Q] [R] épouse [V] et de la SCI Les Contamines ; -condamné in solidum Monsieur [O] [V] et son épouse, [Q] [R] épouse [V] et de la SCI Les Contamines aux entiers dépens, les avocats de la cause en ayant

et Madame [M] [I] épouse [P] à verser à Madame [Y] [L], Monsieur [B] [L] et Madame [N] [L] une somme de 2 000 euros à titre de dommageset intérêts, '' Déboute Madame [F] [U] épouse [I] et Madame [M]

. *** Laurent Y... a épousé Madame Marina X... le 15 novembre 1980, sous le régime de la communauté légale sans contrat préalable.

R... épouse T... née le [...] à PARIS (75012) [...] [...]

[C] [O] résultant de la privation de l'assistance fournie par son épouse L'ONIAM poursuit l'infirmation du jugement ayant alloué à M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-3 ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2019 N°2019/ Rôle N° RG 17/22370 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUHU [K] [T] [O] [H] épouse [E] C/ [G]

caisse primaire d'assurance maladie du Tarn à sa demande de copie de ses décomptes de remboursement pour la période du 2 août 2015 au 14 août 2016 et des décomptes de remboursement de Madame X, son épouse

[F] épouse [H] de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de FWU, * Condamner Madame [F] épouse [H] à verser à FWU Life Insurance LUX anciennement dénommée Atlanticlux la somme de 2.000 € sur le fondement

- Débouter Mesdames [U] [V] épouse [B], [F] [V] épouse [A] et [Y] [V] épouse [D] de toutes leurs demandes, fins et prétentions formulées à l'encontre de la société CaixaBank SA.

2ème CHAMBRE CIVILE ---------------------- Monsieur [U] [X] Madame [G] [J] Monsieur [K] [A] Monsieur [B] [L] Madame [P] [Y] épouse [L] C/ S.A.R.L.

Grande Instance de Paris - RG n° 13/02088 APPELANTS Monsieur [T] [S] né le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 12] (Algérie) agissant en son nom personnel et conjointement avec Madame [N] [C] épouse

l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, dans le cadre d’une demande assurantielle et pour fournir aux médecins experts, de l’intégralité du dossier médical de son épouse

[Q] [I] a fait donation à sa fille, Mme [U] [I] épouse [M], de la nue-propriété d'une maison à usage d'habitation à rénover, d'un hangar ouvert en métal attenant et d'un hangar à noix à rénover attenant

Mme [Z] épouse [L] a été embauchée à compter du 1er octobre 2012 par contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité d'assistante morale et physique auprès de M.

de 1 492,28 € contre la Sa Banque Postale, - débouté Madame [P] [R] épouse [J] de sa demande en indemnisation pour préjudice moral, - rejeté la demande de Madame [P] [R] épouse [J] en application de

[P] [U] et Mme [B] [Y] épouse [U] aux dépens de l'instance, - condamné in solidum M.

2017 -Tribunal de Grande Instance de [Localité 1] - RG n° 17/13083 APPELANTS Monsieur [L] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] (92) Madame [K] [R] ÉPOUSE