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11 053 résultats pour « emplacements »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

667a5d91ae416577477d99ce

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d91ae416577477d99d0

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d91ae416577477d99d4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99d6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99da

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99de

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d93ae416577477d99e4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa5c0c7dc206c9eb7f95

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

. *** EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé, à effet au 1er janvier 2007, la société anonyme (SA) Erilia a donné à bail à madame [D] [C], un logement de type T3 et un emplacement de

Source officielle
CA

Chambre 1-5

680b1db82c124f4fd8d67358

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'emplacement exact de la ligne divisoire est souverainement 'xé par le juge, d'après les éléments produits par les parties et, au besoin, les mesures d'instruction éventuellement ordonnées.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71608d5c08d4a262e5be

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

mai 2024, la société par actions simplifiées [F] Consulting a donné à bail à madame [W] [V] un appartement meublé dans le cadre d'une location saisonnière sis [Adresse 5] à [Localité 3], avec un emplacement

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef71688d5c08d4a262e630

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

la somme de 820 ' outre une provision de 120 ' au titre des charges locatives et enfin un troisième bail pour la même durée le 4 mai 2020 toujours avec Monsieur [K] avec pour objet la location de l'emplacement

Source officielle
CA

Chambre civile

65a0ec4a5bbe450008b2ce6e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

l'Agence Immobilière Stéphane PLAZA est totalement taisant sur ce point, et qu'il n'a été ni précédé ni assorti de la moindre information destinée à révéler aux futurs acquéreurs l'existence sur l'emplacement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65af6878b6c6260008b530b6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[M] [B] et Mme [T] [B] un bail portant sur un logement conventionné avec emplacement de stationnement n°9, sis [Adresse 4], sur la commune de [Localité 3], pour une durée de trois ans renouvelables tacitement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65af6a45b6c6260008b5319a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

la SCI Itop Immo un contrat de crédit-bail immobilier, avec option d'achat, d'une durée de douze ans, d'un montant total de 961.994,82 euros HT, afin de financer des locaux à usage de bureaux et d'emplacements

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65af6c2cb6c6260008b53286

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[F], Mme [S] a précisément soutenu que la vente ne portait pas sur le seul matériel d'exploitation : « ma cession n'est pas que du matériel, tu as récupéré un emplacement commercial réputé qui a une clientèle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68f31f0747bd0e19a239d54d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Les dispositions du premier alinéa ci-dessus ne sont pas applicables aux caves, garages, emplacements de stationnement ni aux lots ou fractions de lots d'une superficie inférieure à un seuil fixé par le

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033a8011619a55c1eb745fe

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Soutenant que l'emplacement de cette porte était irrégulier au regard des dispositions du règlement de copropriété prévoyant la possibilité de clore le couloir par sections entre deux lots, M. et Mme [

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdd2e2eafee2a970c6e70ba

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

En l'espèce, le fonds a une activité réduite mais le local bénéficie d'un emplacement favorable.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9d1e7f980c60bf2de5d09

Appel

19 novembre 2019

19 novembre 2019

termes de deux actes reçus le 27 janvier 1978 par Me [Z] notaire à [Localité 1] d'une parcelle de terre située à [Localité 1], lieu-dit [Localité 5], cadastrée section A n°[Cadastre 1], figurant en emplacement

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda397b72cdf87fb894e9b2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[K] a d'ailleurs rappelé que l'emplacement des sondages avait été choisi là où les décalages allégués auraient dû être le plus visibles et suivant accord des parties.

Source officielle

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