En second lieu, il résulte de l'instruction, d'une part, que le changement d'affectation des caves en sous-sol de l'immeuble a nécessité d'agrandir l'escalier et a conduit à élargir la trémie par rapport

L'état de l'étanchéité était visible ,du moins au niveau du relevé des acrotères , des infiltrations auraient du attirer l'attention de l'ancien propriétaire , celles ci étant visibles dans la cage d'escalier

dépendances de l'appartement du premier étage logement de fonction de l'employé de maison Monsieur [H] [D], donne accès tout à la fois, à la cuisine située au rez de chaussée du logement de fonction, à l'escalier

permis de construire modificatif relative à la 'création d'un sous-sol à usage de caves et locaux techniques dans le bâtiment principal, rétrécissement de la terrasse devant la cuisine, suppression de l'escalier

-la sente du Coteau débouche : 'à l'est , sur un chemin dit de la Butte [Localité 3] qui est un chemin piéton bitumé dont l'accès en amont se fait par des escaliers et en aval compte tenu du rétrécissement

celles-ci dûment appelées, la licitation en un lot, à l'audience des ventes (des criées) du tribunal, des biens situés à [Adresse 15], ci-après désignés : - lot n°1090 de la copropriété de l'immeuble, escalier

Cette partie de maison comprend, Au rez-de-chaussée une cuisine éclairée par une fenêtre au midi, un petit cellier sous l'escalier et une écurie éclairée par une fenêtre au couchant.

réalisés qui modifiaient selon elle les caractéristiques des locaux ; Elle invoquait en effet que le preneur avait réalisé d'importants travaux dans les lieux loués et notamment : -supprimé l'escalier

Le sous-sol, accessible par un escalier à partir du premier niveau, donne sur une courette.

à déplafonnement que lors du second renouvellement ; Attendu que la SCI LABE prétend qu'elle aurait financé pour partie les travaux, et notamment qu'elle a supporté le coût du remplacement d'un escalier

l'essentiel constaté le manque de travaux de finition (carrelage, plinthes ou parquets non posés – terrain et clôture) des travaux à reprendre (tuyaux visibles, jonction grossièrement effectuée entre l'escalier

Ne peut nettoyer les ascenseurs, ne peut faire les vitres, ne peut faire les cages d'escalier.

estime que la lésion litigieuse doit être considérée comme en lien certain et direct avec l'accident du travail dont elle a été victime le 18 avril 1995 dans le cadre duquel elle a fait une chute dans l'escalier

Il est également connu défavorablement des services de police pour plusieurs faits d’usage illicite de stupéfiant et de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu d’entrepôt

abordait diverses problématiques de sécurité, en particulier l'identification d'un bâtiment unique de 4ème catégorie au sens de la réglementation des établissements recevant du public, le refus d'un escalier

publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations. " ne pouvaient fonder le motif opposé tiré de la configuration des escaliers

la partie stockage et du courant fort et du courant faible, la pose de " placo-plâtre ", de peinture blanche, de faux plafonds, d'éclairage, d'une climatisation réversible, d'un garde-corps dans l'escalier

projections d'huile de cuisson et éventration de sacs poubelle dans les parties communes, déambulation nue dans la rue, et enfin dépôt d'un rat mort dans la boîte aux lettres d'une voisine et miction dans l'escalier

Ces travaux peuvent parfaitement être commandés par les époux [K] qui ont des droits sur ce mur et qui sont intéressés au premier chef puisqu'il retient leurs terres et supporte notamment un escalier leur

Mme [Y] soutenait pour sa part qu'alors qu'elle était en train de laver les escaliers, en essorant la frange du ballet, celui-ci se serait cassé en deux et son genou gauche aurait lâché.