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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

652f78f6b053208318995aa5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

voyageurs que de notre client Autorité Organisatrice.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63cf847ba6687f7c904cba3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Dans la pièce 10bis produite par la société SLC, son cabinet d'expertise comptable résume les extraits des grands livre du client 'Aissou/Ichbilia' de 2014 à 2021 et indique que fin 2019, le client devait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

60349ee9a029f48b5385b3c8

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Greffier, lors des débats : Madame Léna ETIENNE ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

2ème chambre

65321b9d9e4ea48318f5b190

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Les exigences Qualité applicables pour l'exécution de cette commande sont, par ordre de priorité, celles figurant dans la présente commande ou contrat associé puis dans les documents cités en référence

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14afcb8fa004f57da265

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le choix est à faire parmi les produits disponibles en quantité suffisante pour répondre avant tout au besoin de la clientèle.'

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

615e0dbfc25a97f0381f4f49

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

, sans mention de montants, ni de bénéficiaires et sans justification de prestations accomplies ou facturations correspondantes, des paiements par les clients de droits d'enregistrement afférents à la

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6708c013445a086e2bcedc15

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Sur le détournement de clientèle La société Seafrigo soutient que résultat des actions de démarchage agressif et déloyal menées par la société Fauveder, deux de ses très importants clients historiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862c5

Appel

9 avril 2002

9 avril 2002

aux services spécialisés de France Télécom l'opération matérielle de la connexion dans les mêmes conditions d'efficacité que celles accordées à Wanadoo Interactive, selon les mêmes conditions tarifaires

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162be9499b588421c5e38fc

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

Claire CHESNEAU, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

17e Chambre

60353ffbda5ea469b468bd24

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

plus lorsque le client n'est autre que votre épouse.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6973408acdc6046d4766c0ba

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle est prononcée lorsque l'urgence ou la protection du public l'imposent, ces conditions étant alternatives.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66c6d4823aa9e47470f6aaf0

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Or les conditions générales du contrat litigieux sont ainsi rédigées : '13.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f85

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

SARL) une somme de 390. 000 francs HT au titre des frais de démarchage antérieurs au commencement de la location-gérance (facture en date du 27 avril 1999) ; Que Monsieur X... rétorque que ces clients

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e2adcdc6046d477af7ac

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

MOTIFS 1 ' sur la recevabilité de l'opposition à commandement La société MA 3 soutient que l'opposition à commandement formée par la société Europe contrôle est irrecevable en ce qu'elle n'a été

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

652a307e7ed1ea83181124e2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Mat Inter au sujet du partenariat avec [...] et lui a suggéré de prendre contact avec son représentant pour qu'ils s'entendent sur les conditions.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f78d383a880008fd08eb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Client stratégique de l'entreprise et principal du site 4.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035c602967fda2d2b7c4751

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

de la société Dix-Huit Production et tout document (déclaration unique d'embauche, bulletins de salaires, contrat de travail, bons de commandes avec la société Nike, etc.), - du disque dur et des clés

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CA

Chambre 4-1

69ef206ccdc6046d47b06d9a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

lagarde; le 19/10/2019, livraison d'un véhicule avec un permis de conduire illisible, réclamation d'une cliente demandant où en était sa commande, aucune commande enregistrée) Mme [H] de même que M.

Source officielle
CA

21e chambre

653a0720d0451e8318d0ecf3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

En qualité d'ingénieur commercial, vous avez notamment en charge : -Le développement de la clientèle de la société, -La recherche de nouveaux clients et de la commercialisation des produits référencés

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034d9126b510d03f8810b39

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Greffier, lors des débats : Madame Hanifa DEFFAR ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle

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