CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 321 résultats pour « commande par le client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fd92d0f4c187d0c33a67a82

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

[C] avec plusieurs clients (M. et Mme [P], M. et Mme [B], M. et Mme [Y], M. et Mme [D]) qui ont ensuite annulé leur commande.

Source officielle
CA

Se. référés

64c20a871e0d40d96967d82d

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Il a simplement respecté l'article 3.3 du projet de protocole relatif au transfert de clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b62767dbb0bb2e3824

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

générales PagePack, celle des articles 13.9, 13.10, 13.13 et 13.14 des conditions générales eClick, et celle des articles 10.5, 10.6, 10.9 et 10.10 des conditions générales ServicePack; - plus subsidiairement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd365b96d1e59f3129c20e

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Elle précise que le détournement de la clientèle résulte de l'ouverture de l'hôtel des GRANDES ROUSSES et de ce que la clientèle a été orientée en période de forte affluence vers l'hôtel du PIC BLANC (

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63cb92ea9c02507c9078ddeb

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

que par ce moyen de standard fixe répartissant les appels, et que suite à des dysfonctionnements rendant impossibles les communications téléphoniques avec ses clients, elle a dû résilier ces abonnements

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

652a30967ed1ea8318112518

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle a pour cliente la société IDO Concept installée à [Localité 5], laquelle lui a commandé la fourniture de grilles et escaliers, à destination de chantiers dont cette dernière s'occupe au profit de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

660cf2577c1ccb0008628c07

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

, dont les commandes n'ont jamais été honorés, tels que détaillés par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

680b1a632364a383b7747572

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Les budgets mensuels seront définis en commun accord avec le directeur commercial et ce à chaque début d'année. ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876d4

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

des Trois Suisses avaient été passées sur le compte de différents clients, sans que ceux-ci soient à l'origine de ces ordres ; Que, pour différents motifs, la SA COFIDIS a considéré que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67134be7208351cec6586575

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de transport », pour quatre semaines glissantes, cette commande devant être établie chaque vendredi midi par le client, avec une confirmation par le transporteur de son acceptation des trains commandés

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b05da31367c908eb52d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, des mêmes dates et références de commandes, des mêmes dates de livraison et du même contact au sein de la société cliente.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616307ee5a67331bacec3bc9

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Il verse aux débats une commande comprenant un prix de reprise annoté par [G] [B] par la mention 'BOF!'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6350e50942150aadff23dc9e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

clientèle professionnelle - directrice clients marchés spécialisés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60357b53749bc8a0f934c73d

Appel

19 avril 2016

19 avril 2016

Informée par ses clients, la SCP [N] a constaté que le mail avait été envoyé en nombre à l'aide de son carnet d'adresses clients et ce, y compris pour ceux auprès desquels M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89409

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

S'il maintient sa position de résilier le contrat, il faudra qu'il indemnise mon client..............

Source officielle
CA

18e Chambre

61630b6042de3d260b993155

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

[N] soit par l'expert comptable de l'entreprise; qu'il gérait effectivement les commandes, les fournitures et les bons de commandes mais sous les instructions de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca26d8f945164c9f551558

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Ils font état du fait que, en 2012, 340 clients manquaient par comparaison avec la liste des clients PTS/IPS en 2010.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f7937b053208318995c07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elle a conclu à l'existence d'une installation de gestion redondante, peu ergonomique, demandant de nombreuses reprises manuelles de références (références client, références produits).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd8608e

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

A partir de cette date les courriers de Maître FLICHE à son client sont restés sans réponse.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bcba3dccc95e64c14344

Appel

22 avril 2010

22 avril 2010

Pour certains clients, en particulier KIABI, les sociétés LJ MAILLE et MG2F facturaient les commandes à la SARL ITI, qui les refacturait ensuite à KIABI, sans bénéfice, ni autre intervention.

Source officielle

Page 139 sur 967

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.