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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
V... 75020 PARIS Monsieur Charles W... ... 75015 PARIS Monsieur Dominique X... ... 75018 PARIS Monsieur Alexis Y... ... 75116 PARIS Madame Caroline BB... ... 92700
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean Gilbert Xc/Monsieur Vincent Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d59
3 décembre 2014
3 décembre 2014
I., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 216 rue du jardin Public-33000 BORDEAUX, représentés par Maître Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0b
12 décembre 2011
12 décembre 2011
APPELANTE : Mme Alexia Karine Y... divorcée Z...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201862f5393e2eb44ae4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Me DARDY Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle5ème Chambre
69f2e6b5cdc6046d470cadb0
29 avril 2026
29 avril 2026
mars 2026 **** APPELANT : Monsieur [I] [B] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1], de nationalité française, [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marianne HELIAS de la SELAS ALEMA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f8901ad85da04f53a3d0d
18 avril 2023
18 avril 2023
VIGNERON Me Marc BEZY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adbd1bc2605de4b4baa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
paritaire de CPH MEAUX section RG n° F 18/00439 DEMANDERESSE A LA SAISINE Mme [H] [U] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 3] née le 19 Janvier 1973 à [Localité 5] (95) représentée par Me Alexis
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303379
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Me Christine RIJO, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : Mme [T] [V] née le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexis
Source officielleChambre Premier Président
68660f81bbe0ac41ca81b15d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REQUÊTE : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 8] Chez Madame [B] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Pauline SIMEON, avocate au barreau de ROUEN, substituant Me Alexis
Source officielle1ère Chambre
68f31eff47bd0e19a239d4b1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b19
19 octobre 2006
19 octobre 2006
RG : 06/00965DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 21 Février 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Madame Florence X... ... 37190 VALLERES représentée par Me Alexia
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0d71c25a97f0381f4d5c
20 mars 2014
20 mars 2014
barreau de PARIS, toque : B1163 substitué par Me Virginie LE BIGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0845 Société THEATRE NATIONAL DE [1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pierre-Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9475b
16 septembre 2019
16 septembre 2019
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 660 DU 16 SEPTEMBRE 2019 No RG 18/01403 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7C-DAWN Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé du président
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01875_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
D’autre part, pour apprécier si des agissements dont il est allégué qu’ils sont constitutifs d’un harcèlement moral revêtent un tel caractère, le juge administratif doit tenir compte des comportements
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01937_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Aux termes de l’article L. 421-6 de ce même code : « (…) / Si les conditions de l’agrément cessent d’être remplies, le président du conseil départemental peut, après avis d’une commission consultative
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02234_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Aux termes de l’article L. 9 du code de justice administrative : « Les jugements sont motivés ». 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02424_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Sur l’indemnité de licenciement : Aux termes de l’article 30 du décret du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02425_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Sur l’indemnité de licenciement : Aux termes de l’article 30 du décret du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9d48616ed0f8cd5128
2 mai 2023
2 mai 2023
Ce cautionnement n'ayant été conclu que postérieurement au 5 juin 2018, il n'y a pas lieu d'en tenir compte. M.
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e716
9 avril 2024
9 avril 2024
Les rails se trouvent également posés par terre. Photos 44 et 45. Je constate que deux rangées de panneaux n'ont pas été enlevées de la toiture. Photo 5.
Source officiellePage 14 sur 41