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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02181_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

A, représenté par Me Martino de Luca, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 13 juin 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02182_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

A, représenté par Me Martino de Luca, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 13 juin 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f762

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 12 Décembre 1965 à Corte (20250) ... 20250 CORTE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE :

Source officielle
CA

13e chambre

5fca7d232a251e6bf9c7857e

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

LA MÉDICALE DE FRANCE [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et par Maître André CUSIN avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd1

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

née le 23 Novembre 1955 ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI comparante en personne Mme Angèle X... née le 10 Novembre 1954 ... 20221 SANTA MARIA POGGIO comparante en personne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9060c

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

Intervenant tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritière de Monsieur André Claude Z... décédé le 16 mai 2009 ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103e

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Didier Y...et de Mme Juliana X...est né Lucas X... Y...le 8 octobre 2012 à Bastia. Par assignation en date du 8 juillet 2013, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

SA DALKIAc/LE DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES

69facd6acdc6046d47bec431

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

droits indirects de Bretagne, prise en la personne du Directeur régional des douanes et droits indirects de Bretagne [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Luc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

603335642c15cca63b7aca13

Appel

6 septembre 2017

6 septembre 2017

jugement rendu le 07 Novembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CRETEIL RG n° 11/02351 APPELANTE SAS PROCHIMA SEGALA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me André

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01570_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Birsen Sarac-Delaigne, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03997_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment du courrier adressé le 3 mai 2019 par le maire de Sainte-Luce à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f01d

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

No 10/02194 AFFAIRE : Lucas X... C/ Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94f1a

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

la cour : 29 décembre 2020 APPELANT Société GENERALI PACIFIQUE NC, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Servane GARRIDO-LUCAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896bf

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

LUCAS RENNES S.A. EVAIN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91906

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd8

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale no 2013/ 354 du 15/ 03/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Valérie LUCAS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e6656d26d0f8b57c2d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ENTRE : Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 6] (MAROC) de nationalité marocaine, sans emploi domicilié : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Marie-Luce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7f

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

André C... exerçait une activité d'électricité.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdead34b119287ef03883fc

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Le 6 août 1996, par l'intermédiaire de la maison de l'Epargne Dauphinoise, courtier en assurances à Grenoble, Monsieur Pascal Y... a adhéré au nom et pour le compte de son fils mineur, Lucas né le [...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd83cdc6046d47beccf9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant : Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS INTIME Monsieur [E] [D] Non représenté Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté de Lucie

Source officielle

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