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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
62833c025a52a8057d9917d9
16 mai 2022
16 mai 2022
DEMANDEUR Monsieur [M] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laetitia MURACCIOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Anne DELDALLE, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS Madame
Source officielleChambre sociale
627ca8a34781dc057dee7cf2
11 mai 2022
11 mai 2022
APPELANTE : d'un jugement rendu le 22 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section Encadrement (n° F 19/00056) Madame [T] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Dominique
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92556
18 avril 2005
18 avril 2005
Robert X... ... 6- M. Danièle X... demeurant ... TOUS assistés de la SELARL BENECH-BOITEAU, avocats INTIMÉ LE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, " F. I. V.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac7
15 octobre 2010
15 octobre 2010
Anne Marie Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z
6253ca99bd3db21cbdd8b816
20 mars 2008
20 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 CC No 2008 / 213 Rôle No 07 / 10003 Robert Gérard X... Charles Loreno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62d
7 février 2011
7 février 2011
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur Robert JAOUEN, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me GILLET et Me PLAS, avocats en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fb
5 juin 2014
5 juin 2014
de PARIS, toque : L0061 Assistées sur l'audience par Me Marion CORDIER de la SCP SILLARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque 189 Madame Marie-Anne Y...
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X
6253cae8bd3db21cbdd8c6ef
23 octobre 2008
23 octobre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 octobre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/01112
Source officielleETRANGERS
6782091ffa7a008e5409f2a4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ROBERT, Conseillère, magistrate déléguée par ordonnance de la première présidente en date du 12 Décembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleETRANGERS
6782091ffa7a008e5409f2a6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ROBERT, Conseillère, magistrate déléguée par ordonnance de la première présidente en date du 12 Décembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c4
6 février 2012
6 février 2012
Eric Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f401
21 février 2012
21 février 2012
Depuis plusieurs années, ces parcelles sont occupées par des gens du voyage avec des véhicules ou des caravanes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Robert Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163a24f4e100fed5ecc300d
11 juin 2010
11 juin 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : RAPPORTEUR R.G : 09/04207 SAS BRICE ROBERT PARTICIPATIONS C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 23 Juin 2009 RG : F 08/00281
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f2
30 juin 2014
30 juin 2014
Que la conclusion d'un CAE DOM suppose que l'employeur présente la demande de convention avec l'ANPE avant l'embauche du salarié et non l'inverse.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c405
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Annie, 610 € outre 500 € au titre de l'article 475-1 du CPP, * P... Jean Robert, 10. 771, 85 € outre 500 € au titre de l'article 475-1 du CPP * F...
Source officielleChambre 3-3
696a909bcdc6046d4791a330
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[S] [Z], né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 6] (Liban), de nationalité française, représentée par Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e165
16 avril 2010
16 avril 2010
Daniel Robert André X... et Mme Marie Kerline ... Z... se sont mariés le 25 juin 2005 au LAMENTIN, ayant souscrit auparavant un contrat de mariage devant notaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6c
3 décembre 2010
3 décembre 2010
LE CLOS SAINTE ANNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 29 Janvier 2008 enregistré au répertoire général sous le no 11.06.238.
Source officiellePage 14 sur 215