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575 résultats pour « Attout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc92

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

tel " Point Mariage " subissent la concurrence des créateurs et stylistes qui proposent des modèles personnalisables, voire, sur mesure ; elles doivent, pour demeurer compétitives, valoriser leurs atouts

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01968_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Il ressort par ailleurs des documents du PLUi que ses auteurs se sont notamment assignés dans le projet d’aménagement et de développement durables (PADD), pour orientations de « S’appuyer sur les atouts

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01905_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

lors de l'adoption de son PLU plusieurs objectifs qu'elle a déclinés dans son projet d'aménagement et de développement durables (PADD) en quatre orientations générales tendant à la valorisation des atouts

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02661_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Enfin, l'ancien directeur du patrimoine et de la logistique de l'ÉPIDE, en fonction de 2014 à 2018, a rédigé une attestation mentionnant l'intimé comme un " atout majeur ", " par ses grandes qualités foncières

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6549e31bbc1a528318e0978f

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

[V] [Y] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Karine ATTOUN, avocat au barreau de l'Esssone, Informé le 06.11.2023 à 11:21, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b0b

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 27 Février 2014, enregistrée sous le no 12/ 00957 BES-PIANET C/ SAMCV MATMUT ATMUT

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6960a87ecdc6046d47b71a73

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[U] [X] par exploit de la SELARL Atout Huissier, commissaires de justice associés à [Localité 9] ; - annuler le procès-verbal de saisie-attribution délivré le 27 février 2024 et dénoncé le 29 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918e4

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Ce départ volontaire a été accepté par l'employeur en considération du fait que le salarié avait retrouvé un nouvel emploi au sein du Groupement d'employeurs Atouts Pays de France et Fougères avec une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f75f

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

prestation compensatoire au jour où elle statue ; Qu'en l'espèce il résulte des pièces produites aux débats que Monsieur X...actuellement âgée de 58 ans a perçu en 2010 en sa qualité d'ouvrier de la SARL Atout

Source officielle
CA

15e chambre

63b91b0fb63d827c909cadc2

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Vous possédez la formation et l'expérience nécessaire depuis de nombreuses années, atouts indéniables à votre recrutement , et que vous avez continué à développer depuis votre embauche dans notre entreprise

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

662209769ce1420008389959

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

et lui avez dit quelque temps après « Tu as des belles formes, tu as des beaux seins, tu ne dois pas les cacher, il faut que tu les mettes en valeur » ; « Tu es une belle femme, qui a de très beaux atouts

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033e813c49275991261768f

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

de la stratégie commerciale de la société et sa responsabilité, comme historienne, de l'organisation des conférences offertes par l'agence dans le cadre des visites du pourtour méditerranéen, soit un atout

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd83edcdc6046d4704c5b2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[G] dirigeant du groupe de services Atout Ménage et du groupe de formations Hommes et formations (...)' , - le 11 avril 2018, M. [O] a lui-même rédigé à l'attention de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc81

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

et les magasins de vente régionaux tel " Point Mariage " subissent la concurrence des créateurs et stylistes qui proposent des modèles personnalisables, voire, sur mesure et doivent valoriser leurs atouts

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CA

Cour d'Appel

Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X

6253cd4dbd3db21cbdd92df5

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Ce bien qui est dans un état d'insalubrité avancé comporte des atouts indéniables liés à sa situation, sa façade et ses cheminées anciennes et sa cave voûtée, décrite comme magnifique et bien ventilée.

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc7

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

pas faire obstacle à ce lien mère/ enfant, même s'il est rendu difficile par la distance et le coût des voyages, tout comme cette richesse pour Loane de vivre deux cultures différentes doit rester un atout

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02503_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C... bénéficie donc d’un atout supplémentaire au regard du parcours des deux personnes précitées inscrites sur le tableau litigieux.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03727_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier que le PADD du PLUI comporte une orientation n° 6 tendant à " valoriser les atouts d'un territoire touristique en réinventant les fronts de mer et en permettant de bâtir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee4e

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

pouvoir de direction de l'employeur et qu'il pourrait être reproché à l'entreprise de l'avoir remis en position de responsabilité sans s'être assuré préalablement assuré que le salarié disposait des atouts

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849069498a54057d102e7c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le 9 décembre 2020, l'APST a notifié à la société Edgar voyages sa radiation du collège de ses adhérents et a fait publier, le 11 décembre suivant, sur le site internet d'Atout France, un avis relatif

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

J MATTOUT REALTY

SIREN 878216795GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

30/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT HOLDING

SIREN 071806178GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT ENTREPRISE

SIREN 451298574GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT CARRELAGE

SIREN 423745462GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

FATTOUTA

SIREN 952757128GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/04/2026

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