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13 589 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f75

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

Ce préavis est donc resté théorique, et les demandes de ce chef devront être envisagées au fond.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fdaba9f7979bb4c0a431387

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

H..., The Web Family et TheH...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69fd6fa3cdc6046d47020da2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Pontoise a : - dit que l''information en vue d'une consultation ultérieure sur la mise en place du nouveau SI de la médecine du travail', relative au système ISIS ne relève pas, au sein d'Enedis, d'un thème

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465975c024d1adffef76f1

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Scp SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Durier Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 7] représenté par son syndic le cabinet Sas AVENEL

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02200_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur les faits survenus entre 2013 et 2016 au sein de l’équipe chimie théorique : 4. Il résulte de l’instruction que M. B...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00532_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

a demandé au tribunal administratif de Versailles, sous le n°1705315, d'annuler la décision du 16 juin 2017 par laquelle le président de l'université Paris-Saclay ne l'a pas autorisée à soutenir sa thèse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155199

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

par le préfet de police de Paris à sa demande de copie des rapports et constats de police se rapportant à l'absence de tapage diurne au cours de l'après-midi du 27 octobre 2013 à son domicile du 41 avenue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171207

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la commission permanente, relatives au financement du demi-diffuseur entre l'autoroute A86 et la RD 986, près de l'avenue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f015

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Erik X..., né le 8 mai 1955, après avoir démissionné par lettre du 5 septembre 2005 du laboratoire Sanofi-Aventis, a été engagé à compter du 24 octobre 2005 par contrat à durée indéterminée du 20 octobre

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67ef6c889a9834ffd825fb63

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[E] et Madame [L] ont fait l'acquisition auprès de la SARL Euro Pièces Trading International d'un véhicule d'occasion marque Toyota, modèle Avensis, immatriculé [Immatriculation 8] pour un montant de 9.650

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a0ff971cdc6046d478a48e7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'appelant prétend que le principe du contradictoire n'a pas été respecté et que le jugement rendu est non avenu faute d'avoir été signifié dans le délai de six mois.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fee29cdc6046d4788aeee

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

société Arom'Essence devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'Evry aux fins d'annulation de l'acte de signification du jugement du tribunal de commerce du Havre et de voir déclarer non avenu

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00554_20231226

Admin. Appel

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Le moyen tiré de ce que la SAS The Factory Bowling aurait été privée de la faculté de saisir la commission départementale doit être écarté. 12.La SAS The Factory Bowling soutient, qu'en raison du principe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61626b8be62f7c490f224e5a

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

majorité des actions de sa filiale en 1998 (32%) et 1999 (39%) avant de fusionner, en décembre 1999, avec l'allemand Hoechst dans le cadre d'une offre publique d'échange et d'adopter la dénomination Aventis

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616333ccf74a27a178b84328

Appel

23 septembre 2011

23 septembre 2011

la Cour assistée de Maître Gisèle MOR, avocat au barreau du Val d'Oise (PON46) plaidant pour la SELARL CABINET MOR, avocats associés INTIMEES SNC SANOFI PASTEUR MSD anciennement dénommée AVENTIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616359d41416be03751aa3fd

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Cette rémunération brute annnuelle ne sera pas inférieure au salaire minimum brut annuel des filiales françaises du Groupe sanofi-aventis : 20360 € pour 2007.

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0d84c25a97f0381f4da4

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

[I]) ; dit qu'il suivait « en permanence les augmentations » ; réfute le fait que 'Forclum' n'a pas été augmenté, « car Forclum a été augmenté de 2% au premier juin » ; précise que « Sanofi Aventis, il

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858c4cdc6046d4718cbac

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Elle estime inopérante la théorie du mandat apparent invoquée en demande.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dommage, l'Etat doit être condamné à indemniser l'intégralité de leurs préjudices, sans préjudice de la possibilité pour ce dernier d'engager des actions récursoires éventuelles contre la société Sanofi-Aventis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627eb138d18b7ebf63d374

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 342, substitué par Maître Céline BOUCHEREAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIME Monsieur [T] [J] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Averèle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

Voir →