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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
60339b48a5acb5500b05908d
11 mai 2017
Exposant s'être occupée de [S] [N], sa belle-mère, depuis le décès de son époux en [Date décès 2], Mme [T] a assigné le 7 août 2013 M. [R] [I] (M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02100_20230502
2 mai 2023
forfaitaire de 1 605 200 euros HT, dans le cadre de la construction du nouvel hôpital de Capesterre Belle-Eau.
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d6
25 novembre 2004
NICOLETTI, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : SCP BELAT ET DESPRAT, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société VICTOR JACQUENOD, SARL 22 rue du Cordier BP 107 01003 BOURG-EN-BRESSE
6253ca27bd3db21cbdd8a3aa
7 février 2008
2004 du tribunal de commerce de Lyon ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Vincent X..., avocat au barreau de LYON INTERVENANT : SCP BELAT-DESPRAT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04560_20230426
26 avril 2023
" et " Barbuda Belle II ", lesquels ne lui appartiennent pas.
Chambre Sociale
6798743e5b6b52f3e4a4308d
27 janvier 2025
APPELANTE Madame [T] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Yves BELAYE (SELASU JEAN-YVES BELAYE), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.S.
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a1
6 octobre 2011
Nadine Z..., belle fille d'Elise Z...née A..., a interjeté appel de cette décision le 10 février 2011 et le Centre Hospitalier de SECLIN a constitué Avoué.
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
En application de l'article 206 du code civil, les gendres et belles-filles doivent également, et dans les mêmes circonstances, des aliments à leur beau-père et belle-mère, mais cette obligation cesse
6253c8b9bd3db21cbdd86145
26 avril 2002
Le Tribunal a désigné la SCP BELAT-DESPRAT, ès qualités de représentant des créanciers, entre les mains desquels la CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE SAINT-CLAUDE (ci-après CCM) a valablement procédé à la déclaration
6253cae1bd3db21cbdd8c5f2
12 septembre 2008
, Belles, Belles".
Chambre 3-1
64c35c0ff01612d969defe33
27 juillet 2023
[Y] [F] en son appel incident, y faisant droit, - condamner la société de droit monégasque SAM Com'Plus (SCB Bella & Cie Complus) à payer à M.
6253c8ffbd3db21cbdd86f52
18 décembre 2003
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 00/07008 AGS DE PARIS CGEA D'ANNECY C/ X BELAT APPEL D'UNE DECISION DU Conseil de Prud'hommes OYONNAX du 22 Juin 2000 RG : 200000002 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE
6253c910bd3db21cbdd871f2
20 janvier 2005
06327 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA LOCADIN ... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY ROCHE LEBEL, avocats au barreau de LYON INTIMES : SCP BELAT
6253c9e0bd3db21cbdd896de
25 janvier 2007
SCP BELAT-DESPRAT COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 JANVIER 2007 APPELANTE : SARL DIONYSOS BOISSONS 4, rue des Petites Vennes 01000 BOURG-EN-BRESSE
1ère Chambre
6032d53bf3c15249e7cc0abc
31 octobre 2017
Monsieur [S] [Y] et Madame [Q] [N] ont constitué la SCI Belle Feuille, ayant pour objet la gestion d'un appartement, situé [Adresse 1], acheté au prix de 4360000 francs en 1990.
6253cb3abd3db21cbdd8d254
26 mars 2009
aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 002523 du 08 / 07 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) Maître Michel Y..., mandataire liquidateur de L'Eurl Nouvelle Belle
Pôle 2 - Chambre 1
6162e83d7dc295bdec6a5717
26 juin 2012
11] représentée par la SCP SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assistée de Me Barthélemy LACAN (avocat au barreau de PARIS, toque : E0435) SCP BELLE
1ère Chambre civile
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3 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 9] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/01893 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZCL Monsieur [J] [K] La Belle Epine [Localité
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9 avril 2024
BELLE LOUIS ET FILS Représentée par son liquidateur, Madame [R] [K] Meussia [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas LEGER de la SELARL BPS, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉ Par conclusions
6253ccd8bd3db21cbdd91778
10 juin 2014
Jacques Z..., Mme Marie-Françoise Z..., filles et fils de la majeure protégée, et Mme Evelyne veuve A..., belle-fille de la majeure protégée, ont fait appel de la décision.
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