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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e25c25a97f0381f52a8
8 octobre 2014
8 octobre 2014
du 06 Mai 2013 RG : F 12/00134 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2014 APPELANTE : SAS BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS [Adresse 1] [Adresse
Source officielleChambre 1-1
69fad8cecdc6046d47c0fbaa
5 mai 2026
5 mai 2026
De même, elle a mentionné des examens radiographiques du boulet antérieur droit, du boulet antérieur gauche, du pied antérieur droit, du pied antérieur gauche, notamment, normaux.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA04123_20230214
14 février 2023
14 février 2023
marché de " prestations de transports sanitaires par avion du SAMU " conclu le 23 septembre 2015 entre le centre hospitalier territorial de Nouméa, devenu le centre hospitalier territorial (CHT) Gaston Bourret
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89066
24 janvier 2007
24 janvier 2007
représenté par la SCP LAICK-ISENBERG-BESSIERE, avocats au barreau de NÎMES INTIMEE : SA BOIZET prise en la personne de son représentant légal en exercice.
Source officielleChambre 3 A
66162bde99851e0008f1e5be
9 avril 2024
9 avril 2024
Copie à : - Me Christine BOUDET - Me Dominique HARNIST le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 23/02425 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eed
16 août 2007
16 août 2007
le CIF HABITAT, L'ASSOCIATION DU COMITE DU PERSONNEL DU CREDIT IMMOBILIER FAMILIAL, Madame A..., Messieurs X... et Y... ont contesté le calcul des émoluments de la SCP CASTRE S-COLLEU-PEROT-LE COULS-BOUVET
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BARTHE - Me LE COULS-BOUVET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielle2ème Chambre
668e2575fcf93851fdd6486b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BALK-NICOLAS - Me LE COULS BOUVET
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
D'HYERES Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LE COULS BOUVET
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba21
20 mars 2008
20 mars 2008
X... ... 56700 MERLEVENEZ représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me A..., avocat INTIMÉE : S.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cf8f2bdbd8318d80893
30 août 2023
30 août 2023
COUVERTURE BOCLET Représentée par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE INTIMÉ M.
Source officielleRétentions
6431068228558704f52e6ab1
6 avril 2023
6 avril 2023
Février 1993 à [Localité 3] (SOUDAN) retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle BOURRET
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2f
11 mars 2008
11 mars 2008
REGNIER - REGNIER - HERVET - BRICARD - BOUVET - THESSIEUX ayant son siège 16 rue des Pyramides 75001 PARIS prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le 4 juin 2020, à l'issue de l'examen orthopédique, le docteur [X] a conclu à la présence d'une arthropathie dégénérative articulaire du boulet PD avec suspicion de fêlure au niveau de P1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f7
3 juillet 2014
3 juillet 2014
ordonner l'expulsion des occupants sans droit ni titre de la parcelle DY7 propriété du SYCTOM sise à Aulnay-sous-Bois (93 600) boulevard André Citroën, - commettre maître Y..., huissier de justice au Bourget
Source officielleChambre 1 A
633fc2e7e633183e2ee17927
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MINUTE N° 472/22 Copie à - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Christine BOUDET Le 05.10.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b98d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b99b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit audit siège Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995d
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Hélène DEURBERGUE, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, conseillère Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a216
25 février 2005
25 février 2005
MINUTE N° 185 / 05 Copie exécutoire à -Me Christine BOUDET -Me WELSCHINGER Le 25 février 2005 COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION B ARRET DU 25 Février 2005 Numéro
Source officiellePage 14 sur 137
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