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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre (formation à trois)
DCA_21BX04719_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00828_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01015_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01177_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01612_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01950_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2023.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fc5d3e42c22e13ba0b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ETABLISSEMENT [K] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Myriam BROUILLARD DE VREESE de la SELARL IFAC, avocat au barreau de l'AUBE DÉBATS : A l'audience publique du 07 octobre 2025, où
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c3
24 mai 2006
24 mai 2006
et le bilan de l'exercice du 30 juin 2000 au 30 juin 2001 qui mentionnait une perte de 374.354 Francs et des capitaux propres négatifs de 279.166 Francs en fin d'exercice - la balance globale, le brouillard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00582_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Prépacommande, produite à l'administration fiscale et devant le tribunal administratif en octobre 2018, postérieurement au contrôle et le grand livre général, établi à une date indéterminée et en mode brouillard
Source officielle1ère Chambre
659e44d25537980008847184
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ACTION 70 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 3] Inscrite au RCS de Vesoul sous le numéro 379 611 908 Représentée par Me Vincent BRAILLARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01649_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 24 juin 2025, Mme B A, représentée par la SELARL Thierry Braillard avocats associés, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2402650
Source officielle1ère Chambre
62736925a58162057dac65c8
3 mai 2022
3 mai 2022
dommages causés par des véhicules terrestres à moteur ORDONNANCE D'HOMOLOGATION D'ACCORD DU 03 MAI 2022 Monsieur [V] [J] né le 02 Mai 1965 à MITROVICA (Kosovo), demeurant 29 H, Rue Brûlard
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e3fe25450008314a94
24 avril 2024
24 avril 2024
Non comparant et représenté par Me Chidé liliane ARBABI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0996 INTIMEE : Mme [J] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante et représentée par Me Maxime BROUARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0d34c25a97f0381f4c4e
24 juin 2014
24 juin 2014
d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1882 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/033775 du 06/08/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) SCP BROUARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01457_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02550_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00469_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme F... C...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03425_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00196_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
650d301071dfcd8318200c45
8 août 2023
8 août 2023
TERRE ROUGE RCS de Besançon n°410 932 545 sise [Adresse 2] Représentée par Me Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BESANCON S.C.I.
Source officiellePage 14 sur 71
Brouillard, Sabine Mauricette
10/07/2026
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SELARL PHARMACIE BROUILLARD
26/06/2026
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PHARMACIE BROUILLARD DELOBELLE
04/06/2026
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RÉCORDEAU, Marie-France, Dominique, BROUILLARD
11/05/2026
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TRANSPORTS BROUILLARD
30/04/2026
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