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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
615e0e76c25a97f0381f56c7
26 juin 2014
26 juin 2014
N° 2014/417 Rôle N° 13/01436 SAS SOCIETE D'ETUDES DE PRODUITS ET TECHNIQUES D'ARMOR 7 D'ARMOR C/ [C] [P] Grosse délivrée le : à : Me Armand
Source officielle3e chambre
61624d6bed30a8f5617382f8
3 avril 2014
3 avril 2014
[O], ès qualités de liquidateur amiable de la SARL SOGAR Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40053 Représentant : Me Armand
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e87a
10 avril 2024
10 avril 2024
de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Madame [L] [B] épouse [F] née le 26 Avril 1984 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Maître ARCAUTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a737f901d4f689722e04
27 février 2013
27 février 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/06437 APPELANT Monsieur [U] [B] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Caroline
Source officielleChambre sociale 4-5
6969dac7cdc6046d477c7710
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F19/03103 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [Localité 9] LEGRAS Me Arnaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616307f55a67331bacec3c06
29 mars 2012
29 mars 2012
2] [Localité 4] représenté par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avocat postulant au barreau de PARIS, (L 0029) assisté de Maître Emilie ISAL-PICHOT, avocat au barreau de Créteil plaidant pour Maître Arnauld
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8796d
10 novembre 2005
10 novembre 2005
ST GERVAIS représenté par son syndic, le Cabinet NCI, ayant son siège ..., lui-même pris en la personne de ses représentants légaux, représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
SARL SULLY GESTION, ayant son siège 1 rue Agrippa d'Aubigné 75004 PARIS, elle-même prise en la personne de son gérant, représenté par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour, assisté de Maître Caroline
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65c0
3 mai 2022
3 mai 2022
De nationalité française retraité né le 13 Avril 1958 à SAINT BONNET DE VIEILLE VIGNE (71430) de nationalité française, demeurant VELLE - 71430 SAINT BONNET DE VIEILLE VIGNE Représenté par Me Arnaud
Source officielleChambre 1-2
665aba5097d5920008107455
18 janvier 2024
18 janvier 2024
/07840 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOE2 Ordonnance n° 2024/M18 SAS UBSIDE.STORE.GRAND SUD représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Clémence ARNAUD
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4620da87ff5e011301
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BOURSORAMA N° Siret : 351 058 151 (RCS [Localité 7]) [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Arnaud-Gilbert
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
679481670175ed452fca5a10
23 janvier 2025
23 janvier 2025
juillet 2024 par suite d'un apport de son patrimoine à la société Groupe Assifep dans le cadre d'un traité de fusion en date du 14 mai 2024 ayant son siège social [Adresse 2] représentées par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6032de62624b5252a0fbc726
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 31 mars 2017, Madame Françoise
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b322d
20 septembre 2017
20 septembre 2017
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD
Source officielle2e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4c1b
25 février 2016
25 février 2016
DU PONT PERFORMANCE COATINGS, immatriculée au R.C.S. de VERSAILLES sous le numéro 778 150 706, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60374e4688a3cb2c4508b1cf
15 avril 2015
15 avril 2015
prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 11/09567 APPELANT Monsieur [Y] [N] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616294d5db5ccebfe3f3a659
13 juin 2012
13 juin 2012
[Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 7] représentée par Me Nicolas MULLER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0139 SA SITA FRANCE ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0dccc25a97f0381f4fa2
11 mars 2015
11 mars 2015
Agesilas MYLONAKIS de la SELARL AGESILAS MYLONAKIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1197, avocat plaidant INTIMEE SCI RAFANGIS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Arnaud
Source officielleChambre 1-2
5fca5836e68210229ff2889d
19 novembre 2020
19 novembre 2020
APPELANTE SA ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e chambre
6032ba3d60c1493126147c22
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 14000161 Représentant : Me RAVIT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Carole
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