CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

762 résultats pour « Cervera-Khelifi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fdb824fa0bff360b7dfab23

Appel

28 février 2019

28 février 2019

délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Dominique CERVEAUX

Source officielle

Page 14 sur 39

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d327

Appel

8 octobre 2003

8 octobre 2003

foramen ovale inter auriculaire (anomalie cardiaque banale et très difficilement détectable) qui a été forcé, les caillots ont cheminé de l'oreillette droite vers l'oreillette gauche et ont atteint le cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

... 44590 ST VINCENT DES LANDES Appelant, comparant en personne ET LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES SOUS DIRECTION ENFANCE FAMILLE Hôtel du département 3, Quai Cerneray

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616246bcaf0a1de0eb1b646d

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Représentée par Me Nejya KHELLAF, avocat au barreau de PARIS, toque D0450.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02843_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

que des études complémentaires concernant les risques techniques aient été réalisées, notamment par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db12cdc6046d47d925d6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Mme [I] [E] ajoute que le compte rendu d'un scanner cérébral du 10 mars 2020 a révélé 'une atrophie cortico-sous-corticale' qui démontre une importante diminution du volume de son cerveau, symptôme d'une

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697378e7cdc6046d476b957b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

à la substance blanche et une lactatémie normale à la naissance s'appréciant de manière considérable dans le suites de l'accouchement, correspondent à un épisode d'hypoxie (déficit d'oxygénation du cerveau

Source officielle
CA

3e chambre

5fda294699b4426e3ba37dd5

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Un scanner cérébral a été pratiqué et a fait craindre une tumeur au cerveau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f5

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

passagers du train effectuant la liaison Avignon-Perpignan sont descendus de celui-ci alors qu'il était immobilisé en amont de la gare de Nîmes et ont été percutés par le train assurant la liaison Cerbère-Avignon

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd956d1212261408bc1ed09

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Le 21 juin 2016, dans la matinée vers 9 heures, votre comportement s'est aggravé lorsque vous avez refusé d'exécuter votre travail en disant « que vous aviez laissé votre cerveau chez vous » en présence

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01332_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

B E et les rayonnements ionisants dus aux essais nucléaires français, le cancer du cerveau (astrocytome) étant inscrit dans la liste publiée, annexée au décret d'application n° 2010-653 du 11 juin 2010

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637491ec40f124dcd10300b8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[Adresse 18] [Localité 29] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L. VIENNOISE DE PRESERVATION DES BOIS [Adresse 39] [Localité 30] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

686765359f40b42a26419c76

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le médecin rapporte qu'il a demandé une IRM cérébrale, convaincu qu'une bête a pénétré son cerveau par son oreille gauche, et avait précédemment utilisé un aspirateur pour tenter de la sortir.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6811b379893ab038bd46603b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il soupçonne les psychiatres de l'avoir lobotomisé, d'avoir atrophié son cerveau et indique souffrir d'un acharnement thérapeutique.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162776ca2bc6369e8386cca

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Z] pris en sa qualité de liquidateur de la société LSO INTERNAT IONAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Armand René CERVESI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf27

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

SOCIETE KERRY élisant domicile au Cabinet AYACHE SALAMA, avocats 47, avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Me CERVESI, avocat au barreau de PARIS toque P 51 INTIMEES SOCIETE IMMOBILIERE

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75be5fa84862ebd83cc4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163a6051d97f2f687d912be

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

[U] [X] qui, précisément pour le client KHALIFA, a révélé des pratiques manquant de transparence (bon de commande de 10 véhicules VOLKSWAGEN GOLF sans indication chiffrée et sans concordance cohérente

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00905_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

C et Mme B, représentés par Me Thassadit Khemissi, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 janvier 2023 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée devant

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

635388a7513cb5adff943808

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Il utilise un vocabulaire particulier ('ma communauté', peut dire qu'il s'intéresse à l'histoire autour des guerres, 'des khalife', dit aimer à s'entraîner aux arts martiaux) mais refuse tout échange quant

Source officielle