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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
634f9595b5afe5adfff28a7c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
en octobre 2020 par la société [Adresse 5]-car, sont apparues notamment des difficultés d'ordre technique et d'ordre administratif à savoir l'identification du véhicule (falsification du numéro de châssis
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d721d7564000872dcc3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] a fait réaliser un contrôle technique révélant que le véhicule ne pouvait plus circuler en raison d'une usure trop importante des freins et d'une corrosion excessive du châssis.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ebd
3 décembre 1999
3 décembre 1999
INTERMEDIA BANQUE anciennement BANQUE COMMERCIALE PRIVEE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître M.C
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a53
26 octobre 2017
26 octobre 2017
La SAS SFBC (anciennement dénommée Moulin du Paiou), la SNC Au Pain du Matin, la SNC Aux Pains d'Arnaud, la SNC Alvi, la SNC Dylan, la SNC Chafa, la S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 OP
5fcaa60433952b9cd2d72db5
6 juillet 2020
6 juillet 2020
par le Président du tribunal judiciaire de NICE DEMANDEURS Monsieur [C] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre CHAMI
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d0
17 janvier 2008
17 janvier 2008
2002 la réapparition de cassures sur des fissures réparées en avril, SOCOFER procédait sur place aux réparations au mois de septembre 2002 en renforçant les quatre pieds extrêmes des citernes sur le châssis
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b63
27 mai 2003
27 mai 2003
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 01 Avril 2003, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c7
3 avril 2012
3 avril 2012
A... auraient eu des champs d'intervention différents et, pour soutenir qu'ils étaient, au contraire, identiques, il fait valoir : - que l'intimée a recouru à des termes différents, à savoir "châssis"
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63465955c024d1adffef75e4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 et assisté de Me Jean-Philippe TUENI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SCP CHARRIER
Source officielleChambre 1-4
62da3db92eb797effb070152
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par un devis du 2 octobre 2009, accepté le 29 octobre 2009, la SCI Le Liberté a confié à la SARL Miroiterie Aurore des travaux de fourniture et de pose de châssis et de vitrages dans des locaux commerciaux
Source officielle1ère Chambre
6684eacaa0de54ff609f7d06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de plusieurs fenêtres, des châssis mal fixés, des découpes grossières, des fenêtres qui ferment mal et sont branlantes, des espaces de plusieurs centimètres en dessous et au-dessus des portes fenêtres
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a3a5ae27812390dedd
10 avril 2025
10 avril 2025
': modification d'une partie du châssis ne permettant pas le contrôle AV, AR, C. ».
Source officielle2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69e6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[I] a sollicité de la société Djelauto l'annulation amiable de la vente ou à défaut la prise en charge du remplacement de la cabine et du châssis.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03149_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
; - le joint mastic n'était pas prévu initialement au contrat, n'était pas chargé d'assurer l'étanchéité et n'a été apposé qu'à la demande de l'architecte et pour des motifs esthétiques ; - les châssis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dabc25a97f0381f4ea3
12 février 2015
12 février 2015
et ceux d'aménagement du chai existant, l'expert a fait une application pertinente de cet arrêté.
Source officielle1ère ch. civile
6319879a51eeae4f1309d378
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle soutient en substance ce qui suit : - le désordre n'est pas généralisé, puisqu'il ne concerne que 14 châssis sur 23, et ne peut donc être de nature décennale ; - elle n'était pas chargée de la
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'employeur produit également une photographie d'un châssis extérieur de fenêtre comportant des traces de salissures.
Source officielle1ère Chambre
6866138427f49a37ec714ec8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, corrosion excessive du châssis, mauvaise fixation ou grave détérioration du plancher et mauvaise fixation du pare choc ; - que, dans un SMS du 25 septembre 2021 produit par Mme [S], celle-ci déclare
Source officielleChambre commerciale
67875247fc8e837eda8a616e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
00000749 ainsi que le procès-verbal du contrôle technique qui fait apparaître une défaillance majeure au niveau des pneumatiques, qui a été réglée, une défaillance mineure relative à l'état général du châssis
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c48e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z] était apparent puisque le procès verbal de contrôle technique mentionne un état de corrosion sur le châssis arrière et qu'il n'est pas prouvé que ce défaut rend la voiture impropre à la circulation
Source officiellePage 14 sur 154