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9 194 résultats pour « Chantry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd66

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

6ème Chambre B ARRÊT No 1522 R.G : 11/08306 Mme Chantal X...

Source officielle

Page 14 sur 460

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Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHANTRY TP

SIREN 750259921Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CHANTRY

SIREN 378803621Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/07/2026

Voir →

Radiations

CHANTRY, Sylvie, Jacqueline, Nadine, RIDEL

SIREN 419105440Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CHANTRY

SIREN 378803621Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

18/01/2026

Voir →

Modifications diverses

CHANTRY TP

SIREN 750259921Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/09/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91458

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

dit que l'autorité parentale est exercée en commun, - fixé la résidence de l'enfant au domicile de sa mère, - dit que le droit d'accueil du père s'exercera à l'espace-rencontre enfants parents de Chantepie

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff076cdc6046d478906fa

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de l'acompte pour le début de chantier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd8524f

Appel

22 décembre 2000

22 décembre 2000

Madame Chantal Y..., régulièrement avisée n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cbb

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Chambre Sécurité Sociale ARRET R.G: 02/06151 Mme Chantal X... M. Y... X... Z.../ M. Bernard A... COMPAGNIE ABEILLE ASSURANCES CPAM B... MORBIHAN Réformation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b35e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

exercice, Hôtel de Ville Place Gabriel Péri 34500 BEZIERS Représentant : Représentant : Me MAILLOT substituant Me Christian DUMONT (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Marie Chantal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02091_20251105

Admin. Appel

5 novembre 2025

5 novembre 2025

La société civile immobilière (SCI) Chantal, exerce une activité de location de locaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3b

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

C/ SA CETELEM venant aux droits de BNP PARIBAS LEASE GROUP Chantal X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acfe

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

INTIMÉE : Madame Chantal A... demeurant ... LES LYS, représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour, assistée de Maître Clarisse B..., avocat au barreau de MELUN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd6

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

APPELANTE : Mme Chantal X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d76a

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Vu le commandement de payer délivrer le 5 novembre 2009 à la demande de Madame Chantal X..., Madame Jessica Y... et Madame Elodie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac4

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

Chantal X... Rolland X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Jamais condamnée, libre, Non comparante, représentée par Maître FONTANILLE René-Jean, avocat au barreau de CHARTRES D... Chantal née le 15 Juillet 1956 à CHARTRES Fille de D... Henri et de E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f46c

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Chantal a occupé mon poste d'assistante commerciale et de communication de mars à août 2007 pour mon congé maternité.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ff816cdc6046d478a2888

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[K] concède avoir abandonné le chantier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed91

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représenté par Me Philippe Georges QUIGNON Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef80

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

représenté par la SCP THERY - LAURENT INTERVENANT Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef84

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles

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CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef86

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état, Vu les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef87

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

défaillant INTERVENANT Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 766 et 910

Source officielle