Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67874f21d61a5c2f4aa365dc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aab4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association OSENGO
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cf
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Françoise CARRACHA présent lors des débats : Ministère public : Monsieur BEBON, Substitut Général spécialement chargé des Affaires des Mineurs ; assisté du greffier : Madame TORRES-SALAMONE et Clémence
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a8fe25450008314764
25 avril 2024
25 avril 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre, Président, Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [F] [T] né le 10 Mai 1966 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6879d5e82db7cac9e5eb489c
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Léa TONDINI, substituant Me Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de Toulouse DEFENDERESSE Monsieur [K] [O], entrepreneur
Source officielleChambre 4-6
63c2564e0bfda47c90075e70
13 janvier 2023
13 janvier 2023
° Portalis DBVB-V-B7D-BEATJ [Z] [D] C/ Association ASS [3] DE [Localité 2] ONCTIONNELLE [4] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Clément
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d972c124f4fd8d671b6
24 avril 2025
24 avril 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e77
11 mars 2021
11 mars 2021
[I] [Y] les échéances du prêt déjà versées ; - condamné la société BNP Paribas personal finance fenant aux droits de la SA Banque Solfea à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Pascal Pierre Clément JJJ... né le [...] à Bruay en Artois de nationalité française [...] Monsieur Mario Maurice J... né le [...]
Source officielleChambre Sociale
686ca6e7ab48d770a9cb5d92
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Totale numéro 2022/006567 du 02/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) APPELANTE ET : M.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb881f47e994feb26cb
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb881f47e994feb26cd
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26cf
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26d1
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26d3
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26db
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb981f47e994feb26dd
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aeba81f47e994feb26df
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officiellePage 14 sur 19