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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92be1
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92be4
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf9
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c05
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0d
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0e
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c19
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société X... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c24
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c27
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c33
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c36
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00872_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
assortie des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices subis du fait des interventions chirurgicales réalisées le 10 janvier 2007 à l'hôpital Raymond Poincaré et le 22 janvier 2008 à l'hôpital Cochin
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
687f1bd0367fac10b162e64b
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Olivier COLLONNIERS, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Claire ROCHETEAU, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00398_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
18 janvier 2019 et 14 février 2019 relatant ces incidents et faisant état de la détérioration du panneau d'affichage du permis de travaux, de l'étalement du sable et d'une éventuelle plantation de cocotiers
Source officielle2ème Chambre
6864bea9f8541312a816c4ca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
se fasse via le chemin communal ; - déclarer que l'accès de Monsieur [N] [P] et Madame [V] [HO] épouse [P] aux poulaillers de la parcelle V[Cadastre 27] se fasse en longeant les anciennes cases à cochons
Source officielleRETENTIONS
68edd90087178132e193517a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Il est par ailleurs convoqué pour être jugé à [Localité 2] en novembre 2026 pour détention de 11 pochons de résine de cannabis, 12 pochons de fleur de cannabis et 20 sachets de cocaine.
Source officielleChambre des Terres
6721da990fa562400eaa5bab
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Sur la vue aérienne de 1978, la terre est exclusivement plantée de cocotiers.
Source officielleChambre Sociale
63c109c4bf9fd47c90a13dec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PARIS INTIMEE : Madame [E] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Anne-Laure COCONNIER
Source officielleChambre Sociale
65b36d598c0355000835f75d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EDP [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielleCour d'Appel
Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X
6253cd4dbd3db21cbdd92df5
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 25 novembre 2015 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, Président de la Chambre des expropriations Monsieur Michel COCONNIER
Source officiellePage 14 sur 29
SARL COCONNIER
31/07/2026
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SARL COCONNIER
31/07/2026
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LA COCONNIERE
21/07/2026
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LA COCONNIERE
14/07/2026
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LA COCONNIERE DE VALLERAUGUE
05/03/2026
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