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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
15e chambre
63d37b4fd1bc2605de4b4d97
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01407 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b4fd1bc2605de4b4d9b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01362 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b50d1bc2605de4b4d9d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01361 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b50d1bc2605de4b4d9f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE CEDEX N° Section : C N° RG : F 17/01360 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
6971f721cdc6046d4739d54d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 08 JANVIER 2026 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Quentin ROUSSEL
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d932fa
1 avril 2025
1 avril 2025
L'OURSON, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats poatulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Emmanuelle COMBIER, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9271e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage de LAVAL, décision attaquée en date du 12 Avril 2012, enregistrée sous le no 10/ 00106 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9271f
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage de LAVAL, décision attaquée en date du 12 Avril 2012, enregistrée sous le no 10/ 00100 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92740
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage de LAVAL, décision attaquée en date du 12 Avril 2012, enregistrée sous le no 10/ 00109 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92741
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 14 Décembre 2012, enregistrée sous le no 10/ 00128 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTE
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce142000838956d
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
65aa1fa6a34ad1000858172b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b374143037ceabfc001
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60225f29c46ac186eaeb1e1e
3 février 2021
3 février 2021
au barreau de LYON INTIMÉE : SAS AKKA HIGH TECH, venant aux droits de la société AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES Siret : 441 403 193 00200 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbab
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(délégué syndical ouvrier) INTIMÉE LA POSTE 17 rue de Ciron 81000 ALBI représentée par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Septembre
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487e
25 avril 2024
25 avril 2024
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.
Source officielle15e chambre
63d37b3ad1bc2605de4b4d2d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01403 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b3fd1bc2605de4b4d47
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01405 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b45d1bc2605de4b4d65
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01380 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officielle15e chambre
63d37b46d1bc2605de4b4d6b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/01394 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Emmanuelle
Source officiellePage 14 sur 19