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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 8
679481500175ed452fca58c0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d3eb05d6bf6564d9a8
9 avril 2025
9 avril 2025
Portalis 35L7-V-B7I-CKO3R Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Octobre 2024 - Président du TC de PARIS - RG n° 2024033187 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3b9a6be9c926c7caac7
11 avril 2025
11 avril 2025
l'affaire a été débattue le 13 mars 2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président de chambre, chargée du rapport, et Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2657c1ccb0008628dff
2 avril 2024
2 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2024, en audience publique, l' avocat des appelants et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2657c1ccb0008628e09
2 avril 2024
2 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b0bea28d0ccf000877e696
23 janvier 2024
23 janvier 2024
35L7-V-B7H-CIOPK Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Octobre 2023 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021029088 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire,
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55e076c5d9057df801c9
10 mai 2022
10 mai 2022
François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55e076c5d9057df801cb
10 mai 2022
10 mai 2022
François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6274bd402799a9057d5dd20c
5 mai 2022
5 mai 2022
N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVQC Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2022, à 11h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6971e96ecdc6046d47381323
21 janvier 2026
21 janvier 2026
HAFTUNG, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 25098703 ORDONNANCE SUR INCIDENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6618cf157935f50008be441f
11 avril 2024
11 avril 2024
° Portalis 35L7-V-B7I-CJGYA Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2024, à 18h02, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6618cf157935f50008be4423
11 avril 2024
11 avril 2024
° Portalis 35L7-V-B7I-CJG5B Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2024, à 13h06, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661e14db0f653b0008df2b67
13 avril 2024
13 avril 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJHLC Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2024, à 15h53, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661e14db0f653b0008df2b6f
13 avril 2024
13 avril 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJHLX Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2024, à 15h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661e14db0f653b0008df2b89
13 avril 2024
13 avril 2024
° Portalis 35L7-V-B7I-CJHNA Décision déférée : ordonnance rendue le 12 avril 2024, à 11h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668f76da9b65e642c5878628
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJWDX Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2024, à 19h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668f76da9b65e642c587862e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJWER Décision déférée : ordonnance rendue le 08 juillet 2024, à 14h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba56ea6533065f551e42
4 avril 2025
4 avril 2025
Localité 4] Représentée par Me Christophe PEREIRE de la SELARL CPNC Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 COMPOSITION DE LA COUR : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
671894afd8ceca1cd7019206
22 octobre 2024
22 octobre 2024
disposition de la décision APPELANT Monsieur [E] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 19/01/1986 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] non comparant / représenté par Me Laurence GAUVENET
Source officiellePage 14 sur 53