Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87efd
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Bernard Mr Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a640
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Audrey X... né le 28 / 03 / 1998 à MONTPELLIER (34) né le 07 Novembre 1964 à ST PAUL TROIS CHÂTEAUX (26130) ... 34820 TEYRAN représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
né le 26 Septembre 1960 à ORIGNAC (65200) Demeurant... 32000 AUCH représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Jean-Claude PRIM, avocat Madame Christine Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61629bc7eaaf44d62f53e9de
6 juin 2013
6 juin 2013
Jugement (N° 11/01270) rendu le 23 Mars 2012 par le Tribunal de Grande Instance de SAINT OMER REF : MZ/VD APPELANT Monsieur [Y] [N] Demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e02
21 février 2002
21 février 2002
Jean-Pierre X... ès-qualités de gérant de la société CHAUDRONNERIE, SERRURERIE, TUYAUTERIE (Société C. S. T.) ; Vu les conclusions déposées le 8 novembre 2001 pour la société C.S.T.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7af
22 septembre 2008
22 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 00787
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953f
25 juin 2007
25 juin 2007
Michel Emile Bernard Joseph X... ... 62700 LABUISSIERE Mme Marie-Thérèse X... épouse Z... ... 59910 BONDUES M.
Source officielleCour d'Appel
Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Zc/SELARL CHRISTOPHE A
6253ca6fbd3db21cbdd8b04f
26 février 2008
26 février 2008
Madame Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbe
15 décembre 2014
15 décembre 2014
APPELANTE Madame Marie-Renée X... ... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Maître Jean-Claude BEAUZOR (Toque 44), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee62
7 septembre 2011
7 septembre 2011
RG N : 10/ 01221 AFFAIRE : Yann Bernard Louis X... C/ Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c005
26 juin 2008
26 juin 2008
DAIO EXPANSION poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 3 Impasse Sclavo 13620 CARRY LE ROUET représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ed00542d85a267f3c7b1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La société Les Monteurs de la Brie a constitué avocat mais n'a pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aab
25 septembre 2007
25 septembre 2007
No 06 / 01688 AFFAIRE : Jean Marie Christian X...
Source officielleChambre sociale
6031de74e4d3dab23909a10f
14 juin 2018
14 juin 2018
B..., . débouté de leur demande Messieurs Serge X..., Patrick Y..., Daniel Z..., Philippe A..., Jean-Bernard B..., Hervé C..., Claude D..., Lionel E..., Denis F..., Louis H..., André I..., Pierre V.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91352
28 mars 2014
28 mars 2014
JEAN-CLAUDE Y..., SA LA MAISON DE VALERIE VR 048836675 SES DIRIGEANTS LEGAUX, LEADER PRICE, LM PNEUS ZI BD BELMONT, SA NATIXIS FINANCEMENT CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE-SUD-BAC A, SCI RIN, TRESORERIE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce3a
26 novembre 2008
26 novembre 2008
X... ... 69001 LYON 01 Représentée par Me FOURNIER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard VIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad01
4 avril 2007
4 avril 2007
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1º SECTION ARRET DU 04 AVRIL 2007 05/02143 APPELANT : d'un jugement rendu le 19 Juillet 2005 par le Tribunal de Commerce de TROYES, Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d7
24 mai 2005
24 mai 2005
SA MICHEL BERNARD GESTION agissant en la personne de ses représentants légaux 914.694,10 euros à la société MICHEL BERNARD GESTION, - 3.048.980,34 euros à monsieur Michel X... et, subsidiairement, 72.349,71
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eb1
12 février 2008
12 février 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 12 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président,) No de rôle : 07 / 00017 Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee0
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L.168 INTIMEE SOCIETE MONSTER WORLDWIDE Venant aux droits de la SA MONSTER ... 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Benoît CAILLAU, avocat
Source officiellePage 14 sur 65