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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da74
30 mars 2011
30 mars 2011
né le 30 Janvier 1935 à MARSEILLE (13000) ... 20114 SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de80
18 mai 2011
18 mai 2011
né le 25 Janvier 1935 à SAINT MAIXANT ... 66690 PALAU DEL VIDRE représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e024
1 juin 2011
1 juin 2011
L AJACCIO BETON Prise en la personne de son représentant légal en exercice Lieudit Afa 20167 AFA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a77
18 novembre 2015
18 novembre 2015
né le 13 Décembre 1956 à Asnieres (92600) ... 20700 AJACCIO CEDEX 9/ FRANCE ayant pour avocat Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SAS SOGEFINANCEMENT agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062f
2 mai 2013
2 mai 2013
Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Mme Marie Antoinette X... ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c33
23 octobre 2013
23 octobre 2013
né le 09 Février 1978 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20114 FIGARI ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SA BNP PARIBAS prise en
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88948
20 octobre 2006
20 octobre 2006
assisté de Me Bruno COURTINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J94 APPELANT [****************] Société QUEBECOR WORLD EUROPE 114 avenue Charles De Gaulle 92522 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me LENAIN
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Attendu qu'il en ressort que lors des consultations intervenues les 11 et 28 décembre 1998, le Dr Monique Y... n'a réalisé ses examens qu'avec une lentille de Volk de 60o et a de ce fait commis une négligence
Source officielle4ème Chambre
69707c0acdc6046d471355af
20 janvier 2026
20 janvier 2026
AXA France IARD prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] Représentée par Me Laetitia LENAIN de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, Plaidant/Postulant
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00498_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
voisin de la parcelle attenant à ces emplacements, ainsi que des nuisances résultant des travaux de construction de la villa " Aquamaris ", liées notamment aux risques de pollution du lagon et d'une lentille
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af92bcdc6046d470fa9fc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sécurité ; appareils et instruments pour
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c79aecda31367c908eb4f1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Ghislaine LOIZEAUX de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b47098cafc520068c15cb
15 janvier 2025
15 janvier 2025
septembre 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Z] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00764_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
sol des parcelles adjacentes a été relevé dans le lit mineur, trouvant son origine dans le déplacement et le roulement des matériaux et sédiments, et que le ruisseau accueille des végétaux (joncs, lentilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351c
21 septembre 2016
21 septembre 2016
né le 19 Février 1973 à NANCY ... 57670 LENING défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 juin 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA05301_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
le compte de l'office des postes et télécommunications dans le talus, remblayée avec de la scorie se situait au point de départ du glissement de terrain et " a agi comme une amorce de rupture de la lentille
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04526_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Adolphe de Rothschild du 4 décembre 2019, et le certificat médical d'un médecin généraliste en date du 3 mai 2022 dont elle se prévaut, se bornent à faire état de ce qu'elle porte actuellement " une lentille
Source officielle12e chambre
60332e322ee8579f541427ad
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Me LACOIN SASU PRECIPHAR [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Philippe GINESTIE de l'AARPI GINESTIE PALEY-VINCENT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R138 substitué par Me LENTINI
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02d
30 janvier 2009
30 janvier 2009
APPELANTE Madame Claude X... ... 75012 PARIS représentée par Me Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E 919 INTIMÉE MAISON DE LA CULTURE SEINE SAINT-DENIS 1, boulevard Lénine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b7
24 mars 2016
24 mars 2016
Représentés et assistés de Me Bernard Cadiot de la Selarl Hands société d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : L0061 INTIMÉE Sarl Capaldi Foncière No Siret : 389 707 936 27 29 rue Lénine
Source officiellePage 14 sur 24