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339 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e7

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

En l'espèce, madame X... verse l'attestation du conseiller qui l'a assistée lors de l'entretien préalable, monsieur Lucien F....

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03048_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, Mme C..., représentée par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 octobre 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d15336e7e668efcd63

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162a741f901d4f689722e77

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

agissant en la personne de son président [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, toque B1055 Assistée de Me Lucienne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67fde83e9b68debe44f7e937

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882dd

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Laurent MARQUET DE VASSELOT, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE ET : INTIMEE Madame Jacqueline X... épouse Y... 1 rue du Jardin Maître Jacques 60000 PLOUY SAINT LUCIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd1

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

représenté par Me SCP LANDRY & TAPON, avoué à la Cour assistée de Me Lucien C..., avocat au barreau de BRESSUIRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c242

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Né le 15 octobre 1944 à Nogent sur Marne (Val de Marne) demeurant ...1044 BRUXELLES-Belgique- représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Lucien FELLI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905bb

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

Maître Christophe Antoine Lucien D... ... Maître Martin Helmut E... ... Maître Olivier Pierre Emile F... ... Maître Isabelle Chantal Yvette G... ... Maître Catherine H... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177f

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

4e Chambre C

616372571cf28a447224dff8

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Madame [E] [K] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Maître Pascal-Alexis LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9257e

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163cdaaa4f434918a1e520a

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

: 18 300,00 € - Indemnité compensatrice de congés payés sur préavis : 1 830,00 € - Paiement des jours de mise à pied conservatoire : 4 775,00 € - Congés payés y afférents : 477,50 € - sur marge brute

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01543_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

M D et autres, de Me Lucien Deleye représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot et de Me Thibault Mercier représentant la Compagnie immobilière d'Hardelot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2c

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

GREFFIER Lors des débats : Mme Lucile Pommier, greffier principal, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6707703881e733ee26983015

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

déférée à la Cour : Jugement du 07 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 20/07762 APPELANTE Madame [S] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892a6

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Christine GARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : E572, INTIMÉ Monsieur Gilles Marcel Eugène Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8185d1fb03057d9a526d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Karine MAUREY-THOUOT, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Madame [V] [I] 20 A rue Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ea9

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

HEREDIA G..., commandant de bord, ESPADA LUCIANO, superviseur-instructeur et LOPEZ COIRA, chef de cabine, auteurs de rapports datés des 15 et 20 septembre 1999 ; Considérant ensuite qu'il n'est pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91149

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Bruno Henri Michel X...

Source officielle

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