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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00235_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La requête a été communiquée à l'office du tourisme du Marin et à la commune du Marin qui n'ont pas produit de mémoires en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-6
6438f1cca942a604f5e931b5
13 avril 2023
13 avril 2023
domaine marin de [Localité 12], ainsi qu'à son assureur la société Allianz et à la SCI le camp marin de [Localité 12], ensemble, la somme de 2000€ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f74c
23 mai 2012
23 mai 2012
MARINE LIFT II.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950f
29 juin 2007
29 juin 2007
CALLOCH MARINE SERVICE C/ M. Claude X...
Source officielle2ème CH - Section 1
6788a0a2a1dbfbd5d79cd628
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SANTA MARIA C/ [R] [V] S.A.
Source officielle4e chambre civile
65aa279ea34ad10008581ac2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 18 mai 2021, la SARL Marius Carrelage a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d2
25 mars 2016
25 mars 2016
Christian X...expose avoir été successivement employé par les sociétés Sud Marine sarl, Brisard Sud Marine et Sud Marine sa, spécialisées dans la réparation navale, en qualité de mécanicien, - du 15 avril
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e578
3 avril 2025
3 avril 2025
MARINE SERVICES [Localité 3] C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c754
18 juin 2008
18 juin 2008
Il a fait partie de la marine marchande de 1940 à 1948 et était à ce titre affilié au régime de retraite des marins.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
MAT/ JA Maria X...épouse Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4ca1d3976f57d00d321a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La société Vert Marine, candidate à cette délégation, n'a pas été retenue.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de19b6a90a057d2a5afb
26 avril 2022
26 avril 2022
La vente était réitérée par acte notarié du 30 janvier 2017 au profit de la société La Marine.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00237_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La requête a été communiquée à l'office du tourisme du Marin et à la commune du Marin qui n'ont pas produit de mémoires en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8e Chambre B
5fdc4cfc2cec2f70cc5eb974
6 décembre 2018
6 décembre 2018
avec le maître d'ouvrage ; - déboute la SARL Topp Decide de ses autres demandes ; - déboute la SARL Foselev Marine de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamne la SARL Foselev Marine
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b51
5 octobre 2020
5 octobre 2020
MECANIQUE MARINE No [...] [...] Représentée par Me Jean-marc DERAINE de la SELARL DERAINE & ASSOCIES, (TOQUE 23) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Monsieur Y...
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les sociétés ADL et Vert Marine ont participé à cette procédure de consultation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163b52c1669d540ac7baa63
20 mai 2010
20 mai 2010
[D] qui pendant toute sa période professionnelle a été à la fois marin salarié et marin propriétaire embarqué, avait la faculté de faire valider pour sa pension les périodes «'de congés'» , la gestion
Source officielle2e Chambre
615e0e5dc25a97f0381f558b
6 mai 2014
6 mai 2014
PLANET MARINE a régulièrement interjeté appel le 15-16 décembre 2011, et a assigné Monsieur [K] le 22 mai 2012.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162a742f901d4f689722e84
11 octobre 2012
11 octobre 2012
La société Clipper a demandé à la société Respectons la Terre Marine le remboursement de la somme qu'elle lui avait avancée. La société Respectons la Terre Marine s'y est opposée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bed0451e8318d0eadb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[O] ; - Débouté la société VERT MARINE SAS de ses demandes à l'encontre de la société de droit luxembourgeois LUXLIFE SA ; - Condamné la société GROUPAMA GAN VIE SA à payer à la société VERT MARINE
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