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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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16 mai 2011
née le 31 Octobre 1969 à MARSEILLE (13000) ... 74140 MASSONGY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Géraldine HUET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Premier président
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11 juillet 2025
00132 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWB2 APPELANT : Monsieur [Y] [C] [Adresse 3] - chez Mme [V] - [Localité 1] Act Centre Hospitalier de [6] [Localité 1] comparant, assisté de Me Gaëlle MASSENOT
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Président ORDONNANCE DU 11 JUILLET 2025 N° N° RG 25/00131 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWAD APPELANTE : Madame [B] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante, assitée de Maître Gaëlle MASSENOT
Pôle 5 - Chambre 11
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1 février 2013
La rémunération de la société CHR CAFFE reposait exclusivement sur la fourniture de café, du 'cafezino grains' de marque Malongo, dont le prix était fonction des commandes passées.
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24 juin 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mai 2008, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS- MASSENET
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8 juillet 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET
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26 octobre 2000
MARENGO, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : N. ROGER Conseillers : N. SAINT RAMON J.P. RIMOUR Greffier lors des débats: M.P.
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12 septembre 2007
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. B...B. A...
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14 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. A...B. Z...
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6 mai 2008
THERAFOR RIVIERA représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social 6 rue Massenet 06000 NICE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître CIPRE, Avocat
2ème Chambre
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2 mai 2023
Elle était couverte par le contrat Maienga assistance (convention d'assistance aux personnes n°3961) souscrit par l'organisateur du rallye, l'agence Maienga, auprès de la société Mutuaide assistance.
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13 mars 2008
En revanche, les factures LUR BERRI, HARAGUY et MASSONDO seront toutes écartées faute de démontrer qu'elles se rapportent expressément à l'une quelconque des terres indivises.
8ème chambre
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18 octobre 2023
De plus, les demandes de virements ne démontrent pas qu'ils ont été suivis d'effets en l'absence de production des relevés des comptes bancaires de Mme Maroundou.
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26 juin 2014
Il y avait notamment, et pour les postes les plus coûteux et apparaissant significatifs compte tenu de leur objet, le déploiement d'une solution e-commerce Magento (2100 ¿) et le développement d'un module
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18 mai 2007
Greffier : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffier. ************** FAITS et PROCEDURE: Clément Joseph X... veuf en premières noces de Marguerite RENAUDIERE DE VAUX et époux en secondes noces de
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Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. LE GREFFIERLE PRESIDENT
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26 novembre 2008
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. null... B. null...
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30 janvier 2008
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. B... B. Z...
1ère Chambre
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18 janvier 2024
[B] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME et demandeur à l'incident Après avoir entendu
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16 décembre 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET
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